- « Aujourd’hui, samedi XXIV janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Melodium, à la municipalité de Carcassonne pour escroquerie et spéculation.

En date du 18 janvier 1457, l’accusé a vendu sur le marché de Carcassonne un sac de blé à 15 écus, allant à l’encontre du décret municipal numéro 2 :

--------------------------------------------------------------------------------------------
Décret N°2/1456 du 23 octobre 1456
Denrées
Qu’il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Carcassonne ou y séjournant
Que le prix des denrées est limité tel qu’ici indiqué :
blé : 13.50
maïs : 3.60
seau : 46.00
couteau : 16.50
seau non cerclé : 29.50
pain : 6.55
carcasses de cochon : 15.50
carcasses de vache : 31
peau : 16.20
laine : 13.00
grandes échelles : 78.00

Que tout contrevenant sera poursuivi par la Ville de Carcassonne au titre d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas Carcassonnais, et au titre d'escroquerie s'il l'est.
--------------------------------------------------------------------------------------------

Voici le ticket de caisse de la brigadière.
http://www.imagefreehost.com/files/21012009/zv84356339965.jpg

L’accusé a été prévenu de son illégalité par une missive, auquel il n’a pas daigné répondre.
http://www.imagefreehost.com/files/21012009/nc20927887358.jpg

Nous appelons donc l’accusé à venir se présenter icelieu pour expliquer son comportement des plus punissable.

Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »

(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111 ou contacter messire Bentich, ou Jhaampe.)

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

l'accusé ne semble pas disposé à se manifester.

demandons donc 30 écus d'amende pour avoir violé la loi.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*La jeune femme commençait à être habituée des lieux, malheureusement. Quand son nom fut appelé, elle se présenta à la barre* :

Monsieur le juge, Monsieur le procureur,

Une fois de plus, vous avez tout dit Messire Lakhdar, j’ai constaté l’infraction, j’ai envoyé le courrier qui est resté sans réponse d’où le dépôt de plainte. J’ajouterais qu’il y a délit de spéculation, le contrevenant ne cultivant ni n’élevant rien.

"Accusé, levez-vous !

Nous allons donner lecture du jugement rendu par Nous dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Melodium a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville de Carcassonne ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ; que son silence plaide contre lui ;

Considérant la déposition de la maréchaussée ;

Considérant le probable bénéfice dégagé de la spéculation jugée devant cette cour ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 30 écus ;

Considérant les lois ancestrales des royaumes et les finances présumées de l'accusé ;

Par conséquent,

Déclarons Melodium coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à payer une amende de 10 écus.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 12ème jour de février de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."