- « Aujourd’hui, samedi XXIV janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Volvo77 , à tom-jems.

En date du 16 janvier 1457, l’accusé, volvo77 a embauché tom-jens pour 12 écus, allant ainsi à l’encontre du décret municipal en vigueur au Puy, et se rendant ainsi coupable d'esclavagisme :

La grille des salaires en vigueur est la suivante depuis le lundi 8 octobre 1455 :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus

Voici le relevé d’embauche :
http://images.imagehotel.net/fpjrjf1wgm.jpg


Je rappelle à la cours que l’accusé s’est déjà rendu coupable par deux fois d’esclavagisme.
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=940
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=941

Nous appelons donc l’accusé à venir se présenter icelieu pour expliquer son comportement des plus punissable.

Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »

(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111 ou contacter messire Bentich, ou Jhaampe.)

Bjr Monsieur le Procureur

Je suis Volvo 77

Je viens de lire tout mon courier et je fus assez surpris d'ètre accuser d'èsclavagisme .Je ne suis pas un malfra et je vous prie de bien vouloir me croire .Je me suis expliquer au pres de la brigadière qui m'a ecrit a plusieursreprises .Il est vrais que je consulte tres rarement mon courier mais aussi les decrets et les lois .Jy porterais beaucoup plus attention maintenant.Je mexcuse aussi pour mon absence aux autres audiences.Je me declare pret a indemniser les personnes qui ont travailler pour moi et a leur verser la difference entre les 12 ecus non les 17 mais 19ecus soit 7 ecus par personnes employéees .Je ne sais comment faire pour les contacter au plus vite!!!. Merci de me dire comment je peut faire

Avec toutes mes excuses

Cordiallement

Volvo77

Dois-je rappeler que nul n'est censé ignorer la loi ?

En plus, c'est la 3ème fois que les autorités mènent l'accusé au tribunal, comment ne pas s'en rendre compte ?

Monsieur le juge, je crois sincèrement que l'accusé se joue de la justice Languedocienne telle qu'il vient de nous le prouver.

Cependant s'agissant du procés opposant sir Volvo77 à sir Tom-jems, et que ce dernier semble pardonner à l'accusé le tord qu'il lui a causé ; demandons à ce que d'ici 7 jours, 7 écus soient donnés à la victime (étant donné que nous ne saurions demander une peine pour les procés précédents). Si ce don est réalisé dans le temps impartis donné, demanderons la relaxe de l'accusé.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

J'ai été surpris de vois dans mon courrier cette missive de notre brigadière, je pensais réellement avoir été embauché pour 17 écus. J'ai regardé d'autres annonces, toutes à 17 écus alors, en voyant celle-ci, dans ma tête le chiffre 12 est devenu un 17.

Je m'excuse auprès du sieur Volvo77 pour l'avoir fait quérir en ce lieu.

Cordialement,

Tom-Jems

"Accusé, levez-vous !

Nous allons donner lecture du jugement rendu par Nous dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Volvo77 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville du Puy avec récidive ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ; qu'il donne des marques de repentance de tous les faits d'esclavagisme dont il s'est rendu coupable ;

Considérant la déposition de la victime et le préjudice subi ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Thithili, Procureur du Languedoc, requiert que la victime reçoive 7 écus de l'accusé ;

Considérant que la Cour n'a pas été informée, quoique le délai ait été conséquent, de la mise en œuvre de ce don ;

Par conséquent,

Déclarons Volvo77 coupable avec récidive des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à payer une amende de 10 écus.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 12ème jour de février de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."