Procès ayant opposé Element0000 au Comté du Languedoc
Element0000 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 12/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
- « Aujourd’hui, samedi XXIV janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Element0000, à Celinega.
En date du XVIII janvier, l’accusé, Element0000 a embauché Celinega pour ses compétentes très élevé lui versant un salaire de 20 écus, allant ainsi à l’encontre des décrets municipaux de Béziers :
La grille des salaires minimum:
0 à 4 pts de caract. = 17 écus minimum
5 à 9 pts de caract. = 19 écus minimum
10 à 14 pts de caract. = 21 écus minimum
15 à 19 pts de caract. = 23 écus minimum
Tout employeur ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivi pour esclavagisme
Voici l’offre d’emploi, visible sur le panneau de la mairie :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/01/18//090118090018413303014782.jpg
Et voici le bulletin de salaire de la victime :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/01/18//090118090018413303014781.jpg
Je rappel à la cours que l’accusé a déjà été rendu coupable des même fait en date du 21 janvier 1457, et du 7 décembre 1456.
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=976
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=901
Nous appelons donc l’accusé à venir se présenter icelieu pour expliquer son comportement des plus punissable. Nous écouterons également le témoignage de la victime, afin de pouvoir juger de la gravité des faits.
Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111 ou contacter messire Bentich, ou Jhaampe.)
Bonjour à tous,
Effectivement, cette embauche est vrai...quand Messire Severant ma contacter pour me dire que j'était en infraction, j'ai déssuite voulut la retirer mais j'avait déja une employé...
La victime ayant pardonné à l'accusé, et ce dernier ne niant pas les faits ; demandons une amende de 20 écus étant donné que ce n'est tout de même pas la 1ère fois que l'accusé est convoqué par le tribunal pour ce chef d'inculpation.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour,
Cette offre me convenait. Le salaire était plus élevé que les offres de base. Donc je n'ai aucun grief contre Element0000, sinon je n'aurai pas choisi son offre. Deplus je n'avais pas fait attention au caractéristiques demandées.
Bonjour,
Cette offre me convenait. Le salaire était plus élevé que les offres de base. Donc je n'ai aucun grief contre Element0000, sinon je n'aurai pas choisi son offre. Deplus je n'avais pas fait attention au caractéristiques demandées.
"Accusé, levez-vous !
Nous allons donner lecture du jugement rendu par Nous dans l'affaire vous concernant.
Considérant qu'Element0000 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville de Béziers avec récidive ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ; qu'il donne des marques de repentance ;
Considérant le casier judiciaire de l'accusé et considérant que les faits datant du 18 janvier, seul le procès daté du mois de décembre de l'an d'Horace MCDLVI saurait être retenu pour la charge de récidive ;
Considérant le consentement plein et entier de la victime au salaire proposé ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 20 écus ;
Par conséquent,
Relaxons Element0000 des charges qui pesaient contre lui.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 12ème jour de février de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."