En ce jour du 10 Mars 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation sieur Trackoul pour esclavagisme à répétition. En effet l�accusé a embauché Emyjoe, Brana, Hanort, Andromede , Gypsi, Gazoo, Kaien12, Marie73 en dessous du salaire normal prévu par le décret municipal de Narbonne sur la grille des salaires.

Voici les contrats de travail qui le prouvent :

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Il y a aussi tout les courriers que vous pourrez lire dans le bureau de la maréchaussée de Narbonne.


Remarques importantes :

L�accusé n�est pas récidivisme car aucun jugement n�a encore été rendu mais il exploite les honnêtes travailleurs à répétition, pour le moment 8 fois.
L�accusé fait preuve d�un réel dédain des lois et se moque de ces victimes. Ce qui aux yeux de la loi est une circonstance aggravante.
De plus lorsque les brigadiers lui ont demandé de rembourser la victime, il s�est autorisé à envoyé une missive à Andromede (une des victimes) où il lui montre le plus profond méprit, ce qui est également une circonstance aggravante.

Voici les articles de lois entravées par l�accusé

Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.

Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc

Bonjour votre Honneur je plaide non coupable au crime d'esclavagiste et pour cause aucun et j'appuie sur aucun des offre emploie que j,ai déposé n'est vague sur le prix que je propose personne n'est forcé de prendre une de mes offres d'emploi. j,ai toujours respecté l'entente prise avec ceux que j,ai embauché en leurs versant le salaire convenue.

Si j'ai quelque peu charrié certain d'entre eux c'est que je n,aime pas les visage a deux faces qui accepte une offre en connaissance de cause , je ne parle pas de gens qui en sont a leurs débuts sur le marcher de l'emploie quand ont est Artisan ont sais très bien ce que l'on fait , accepte des emploie dont le salaire ne leurs convient plus par la suite et vont pleurniché aux autorité qui devrais avoir mieux a faire que de traité ce genre d'affaires.

Ce que j'ai dis et redis en réponse aux quelques intervenant qui m,ont écrit c'est que je ne cache pas les détaille de mes offres d'emploi il n'y as aucune fourberie et que je ne reviendrais pas sur les ententes entre moi et mes employés

Vous noterez votre Honneur qu'aucun ne fut mal traité et certain ont même bénéficier de ma confiance.

Y'en est ils qui viendrons témoigné qu'il n'était pas au fait du salaire que j'offrais

j'espère votre honneur que la cours ne porteras pas foie a des accusations dont les principaux intéressé ne ce déplace pas pour témoigné. Je veux bien que dans l,ombre ils porte plainte mais si ils ne ce présente pas devant vous pour la justifié qu'elle fondement reste il a celles si ?

pour qu'il y ai litige ne faut il pas qu'il y ai différent et si les prémisse d'un contrat son clairement établis ou est le litige je vous le demande

Il est vrai messire que vous n�avez jamais mentit aux personnes que vous avez embauché. Vous leur avez promit 14 écus et 14 écus vous leur avez donné. Soit mais les lois sont les même pour tous que vous le vouliez ou non.

Vous n�avez certes pas menti mais vous avez tout de même enfreins les décrets municipaux et ça vous ne pouvez le nier.

En plus répondre en vous manquant ouvertement des pauvres personnes que vous avez exploité n�est pas pour plaider en votre faveur dans cette cour.

Les lois sont les mêmes pour tous que vous le vouliez ou non et vous devrez vous y conformer comme le font tous les languedociens.

Dans cette affaire nous demandons donc une amende de 60 écus et de 3 jours de prison

Votre honneur ,
Si les gences que je suis suposé avoir abusé était si en mal que cela ils seraient devant vous a témoigné ,il me semble ,du mal qui leurs est suposément causé . Je pense qu'il y as ici abus. Il ne rapporte en rien a la communauté de faire des procès inutile je vous demande simplement le non lieu votre honneur

l'accusation a mis 4 jours après ma plaidoirie( la défence a témoigné le jour même de sa mise en acusation soit le 10 et nous sommes le 14 ) avant de déposé surement a tel chercher l'un d'eux pour venir ici témoigné sans succès mais vous êtes un homme intelligent votre honneur vous même n'auriez accepté un offre d'embauche qui ne vous convenais pas. Je ne puis pensé que des gens qui possède eux même des champs et même des échoppes ne sont pas autant avisé.Que la municipalité conseille un salaire ou un autre elle ne peu faire plus que de conseillé car il y as des gens comme vous votre honneur pour assuré que le Languedoc soit une terre libre et non une dictature comme certain duchés.je vous demande pardon pour cette perte de votre temps causé par le zèle de certaine personne qui j�en suis sur sont bien intentionné mais mal orienté. A votre bon jugement

Accusé levez vous, la cour va rendre notre verdict

Ayant entendu l'acte d'accusation ainsi que le réquisitoire de la procureur

Ayant entendu la défense de l'accusée qui n'est pas dénuée de bon sens. Mais je vous rappelle que la loi est la loi et que tout le monde doit s'y plier. Et rassurez vous nous ne sommes pas en dictature

La cour vous condamne donc à 5 écus d'amende et 2 jours de prison avec sursis de deux mois.

Je rappelle que les parties en présence peuvent faire appel de cette décision auprès de la cour d'appel du royaume

Fait à Montpellier par le juge Bentich ce 21 mars 1457