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Procès ayant opposé Tidus1 au Comté du Languedoc
Tidus1 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g.
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 25/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
En ce jour du 19 Février 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Tidus1 pour Trouble à l�ordre publique. En effet cette personne s�est révoltée à Lodève
Voici les éléments à charge :
http://img6.imageshack.us/my.php?image=rvoltesku0.png
Voici l�article de loi entravé par l�accusé
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort
Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Le personne ne s'est pas présenté car elle ne pouvait se défendre contre de telles preuves.
Nous demandons donc comme pour l'autre révolté une amende de 50écus et 1 jour de prison.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Aristote a rappeler à lieu ce pauvre hère, laissons le reposer en paix.
Le tribunal retire toutes les charges retenues contre TIdus1
Fait à Montpellier le 25 Mars 1457, par le juge Bentich
Le prévenu a été relaxé.