En ce jour du 16 Février 1457, nous Aeris_g., mettons en accusation le sieur Teddy33 pour escroquerie et spéculation. En effet l�accusé est un tout jeune vagabond, qui n�a aucun champs, or il a été prit en flagrant délit de vente d�un sac de blé à 15.50, ce qui est plus que le prix autorisé par les décrets en vigueur à Carcassonne sur le prix des denrées.

Voici les factures qui le prouvent

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Voici les articles de lois entravées par l�accusé

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.


Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Je ne peux que constater votre impartialité Monsieur le Juge.

Messire Teddy33 comme vous êtes encore jeune et que c'est votre première affaire, nous demandons une amande de 4 écus. Mais que je ne vous y repnn car là il y aua récidive et je serai beaucoup moins magnanime

je ne savais pas le prix

Je vous rappelle que je suis le juge, je ne peux donc pas intervenir dans un sens ou dans l'autre

Nous vous rappelons que nous sommes appelé comme Comte lorsque cette affaire débutée.
La justice doit être intransigeante et en dehors de toute influence comtale.
Nous ne pouvons apporté aucun élément à cette affaire dont nous n'avons pas forcément connaissance.

Merci

Accusé levez-vous, nous allons rendre le verdict

Ayant entendu l'accusation ainsi que la défense qui m'a l'air d'être de bonne foi et semble ne plus vouloir recommencer, nous allons être magnanime et nous vous condamnons à 5 écus d'amende en guise d'avertissement, et comme le dit madame le procureur que l'on ne vous y reprenne plus

Je rappelle que les parties en présence peuvent faire appel de cette décision auprès de la cour d'appel du royaume

Fait à Montpellier par le juge Bentich, le 21 Février 1457