En ce jour du 18 Mars 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation sieur Ted09 pour esclavagisme. En effet l�accusé a embauché Ecross en dessous du salaire normal prévu par le décret municipal de Montpellier sur la grille des salaires.

Voici les contrats de travail qui le prouvent :

http://img23.imageshack.us/img23/4983/44289194.png


Voici l�article de loi entravé par l�accusé

Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.

Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc

Mr le juge, j'ai été surpris ce matin en sachant que j'ai été mis en procès. Je vais être franc avec vous. Lorsque la première fois j'ai deposé l'offre a 18 écus, je croyais que le salaire minimum était de 17. La 2eme fois, apres avoir recu un courrier d'avertissement, j'ai bien mis le salaire a 21 ecus. Si le contraire s'est produit, c'est qu'une erreur (HRP) s'est produite. Je vous prie de bien vouloir comprendre mon point de vue

Monsieur le Juge, l'accusé à l'air sincère est essaye de s'intégrer dans notre société. de plus il ne nie pas les fait et il s'est même déplacé pour vous donner sa version des faits.

Je pense que nous pouvons donc lui laisser le bénéfice du doute.

Dans cette affaire, nous demandons donc une amende 5 écus

Monsieur le Juge, J'accepte de payer l'amende de 5 écus si cela est necessaire.
Je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ce qui s'est produit.
Merci d’avance

Accusé levez-vous, nous allons rendre notre verdict

Ayant entendu l'acte d'accusation et le réquisitoire de la procureur

Ayant entendu le témoignage de l'accusé qui comme le dit madame la procureur semble sincere

Nous allons suivre la procureur et vous condamnons à 5 écus d'amende.
J'espere que cela vous servira de leçon et que je ne vous reverrai plus ici.

Je rappelle que les parties en présence peuvent faire appel de la décision devant la cour d'appel du royaume

Fait à Montpellier par le juge Bentich ce 23 Mars 1457