Procès ayant opposé Toupus à la mairie de Lodève.
Toupus était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Amor
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 17/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
Moi, Amor Tadelle, Maire de Lodève par la volonté de ses habitants, en ce jeudi 05.02.1457, met en procès Messire Toupus pour escroquerie.
Malgré l'affichage du seul décret de Lodève, les courriers de la douanière et de l'Ambassadrice de Lodève, de l'avertissement en Mairie, le Sire Toupus continue à mettre en vente du poisson à moins de 19.55 en parfaite illégalité!
Pour un visiteur, un bourgeois (niv 3), il n'a pas l'excuse de dire qu'il ne connaît pas les coutumes des villes.
Nous attendons que le verdict soit exemplaire! Nous n'avons besoin de telles personnes qui pourrissent les efforts des gens de bonne volonté! Un seul décret à Lodève et il trouve encore le moyen de ne pas le respecter!
Nous demandons donc qu'il retire tous ses poissons encore en vente sur notre marché et nous demandons à ce Tribunal qu'il soit condamné à une amende de 50 écus pour escroquerie! C'est la moindre des choses pour ce genre de personnage et que cela lui serve de leçon afin qu'il n'aille pas à l'avenir pourrir les marchés des autres villes avec de telles agissements!
Merci de m'avoir écouté...
Oui, je suis de niveau 3. Il ne m'en faut pas moins manger. Alors quand au bout de quelques jours je m'apercois que mon poissons a 19,55, Que j'ai peche a Montpellier, honnetement, ne se vends pas car il y a plus de 20 poissons en vente au prix de 19,45.
Je decide donc de vendre un poisson a 19,45, pour pouvoir manger.
Peut-etre que le maire a un probleme avec les niveau 3, c'est dommage pourtant de les encourager a partir.
Et le fait qu'il n'y ai qu'un seul decret n'est pas non plus une excuse. Ce decret ne vise qu'une profession. Les pecheurs peuvent crever.
Merci monsieur le Maire.
En resume, je plaide coupable d'avoir trangresse cette loi unique et inique.
Je demande l'indulgence du tribunal, pour ce manquement unique et causé par une faim atroce.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Et voila, pas de requisitoire !!!!!
Quel manque d'egard vis-a-vis de ce Tribunal !
Pourquoi un elu est-il aussi meprisant envers les institutions qui sont le squelette de notre Comte ?
Comment esperer que ce Comte puisse s'epanouir si un maire elu n'a pas un peu plus de respect ?
Il n'y a pas eu de requisitoire, car c'est un mauvais proces qui m'est intente.
Monsieur le maire, demande 50 ecus de penalite pour avoir vendu 1 poisson a 19,45
au lieu de 19,55 soit un manque eventuel a gagner de 0,10 ecus.
Une amende de 500 fois superieure au delit impute.
C'est n'importe quoi !
Je demande que ce mauvais proces soit vite oublie, que je puisse retourner a mon travail l'esprit serein et la tete haute.
Je demande au Tribunal de me blanchir de cette accusation,
de dire que cette action a ete induite par la faim,
de dire que devant la modicite du prejudice, il n'y a pas lieu a m'infliger une amende,
et a titre subsidiaire je demande au Tribunal de comdamner le Maire de Lodeve a me verser la somme qu'il plairat au Tribunal
au titre des dommages et interets due a cette persecution infamante.
Fait a Montpellier le 17.02
*Ben assit dans son énorme fauteuil de Juge écoutait avec attention l'accusation et la défense, il avait devant lui le décret en question, mais restait quand même assez dubitatif, il le lisait et le relisait de haut en bas de bas en haut de gauche à droite et de droite à gauche*.
Bon accusé levez vous nous allons rendre notre verdict
Ayant écouté avec attention le réquisitoire du maire de Lodève, et ayant écoutez avec attention la défense, je me dois tout d�abord de rappeler qu�ici je suis le seul qui peut juger, je demanderai donc à Messire Toupus de se maîtriser et de garder ses réflexions sur une éventuelle condamnation du Maire de Lodève
Vous reconnaissez les faits ce qui est déjà un bon point, seulement l�infraction est la. Mais car il y a un mais, en relisant le décret incriminé, et en ayant bien enregistré ce que l�accusation à dit, cette infraction n�est pas clairement établie, en effet on parle d�une majoration de 5 deniers et non d�un prix minimum. Et la faim est une excuse un peu faible pour un érudit comme vous, ce n�est pas un poisson qui fait pencher la balance d�un coté ou d�un autre.
D�un autre côté une amende de 50 écus est pour moi largement exagérée.
Donc le tribunal vous intime l�ordre de ne plus vous voir sur le banc des accusé, cela implique que vous devrez respecter les décrets des villes dans lesquelles vous vous trouvez et cela à la lettre et vous condamne à l�écus symbolique.
Je rappelle que les partis en présence peuvent faire appel de cette décision auprès de la cour d�appel du royaume
Fait à Montpellier le 17 Février 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu