Aujourd'hui, mercredi 4 juillet 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Lord_of_evil pour esclavagisme.

Le 26 juin 1455 à Uzès, l'accusé a embauché Pierriquito pour 12 écus.
En voici la preuve :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=3&u=11367232

L'accusé va donc à l'encontre de l'article 1 du livre VII du coutumier "de l'économie" :

_"Article I : Le salaire minimal en Languedoc est de 15 écus. Il peut être revu à la hausse par des arrêtés municipaux."

Nous demandons donc à messire Lord_of_evil de venir s'exprimer devant le tribunal languedociens.

Nous informons l'accusé qu'il peut demander au barreau du Languedoc de l'aider à assurer sa défense; il suffit pour cela de contacter par MP dame Niwel.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé n'a pas souhaité venir s'expliquer devant le tribunal, et nous remercions la victime d'être venu apporter son témoignage à la cour.

L'accusation demande une amende de 8 écus à l'encontre de Lord_of_evil pour esclavagisme.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

oui c'est vrai

Luciezen s avance vers la barre et declare :

Bonjour, j ai dans le cadre de mes fonctions de brigadiere a la marechaussée d uzes, constater le 26 juin que le sieur lord_of_evil avait embauché le sieur pierriquito a seulement 12 ecus, ne respectant donc pas le salaire minimum etablit par le maire de notre ville, et je lui ai donc demandé de regler cette affaire a l amiable. N ayant aucune reponse, j ai donc decide d en referer a mon superieur hierarchique et j ai deposer cette plainte dans la salle de plaintes comme le veut l organisation de la marechaussée du languedoc.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de l’accusation et l’absence constatée de la défense, après audition des témoins de l'accusation, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article du coutumier relatif aux salaires minimums. L’accusé a procédée à l’embauche d’un travailleur le 4 julhet de l’an 1455 à un salaire de 12 écus.

Nous, Jutge en Lengadòc, relevons que l’accusé n’a pas souhaité s’exprimer devant ce tribunal.

En conséquence de quoi, nous, Jutge en Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de 8 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 16 julhet de l'an 1455. »