Procès ayant opposé Princepatrick à la mairie de Le Puy.
Princepatrick était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Laurine.
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 08/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
En ce jour du 3 Mars 1457, nous Laurine., Mairesse du Puy en Velay, mettons en accusation le sieur Princepatrick de Lugdunum pour escroquerie au Puy en Velay. En effet l�accusé à vendu au moins 1 couteau pour 16.60 écus au Sieur Rolandlebon que nous appellerons à témoigner. L'accusé c'est présenté en place publique du Puy en tant que Marchand ambulant. Il lui a été rappelé que des décrets régissaient le commerce local et il n'en a eu manifestement cure.
Je ne lui ai donné aucun accord pour commercer en nos murs.
Voici la facture qui le prouve
http://img90.imageshack.us/img90/3628/screencouteau.png
et qui seront, je n'en doute pas étayées, par la victime.
Par ailleurs, malgré la demande de la Douanière du Puy, l'individu n'a pas daigné rendre compte de son inventaire
Voici les articles de lois entravées par l�accusé
Article 3.1.2.8. : La douane demande aux marchands ambulants de se faire connaître afin de les informer des Coutumes du Comté et vérifie leurs possessions.
Article 5.4.5. : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:
� 2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
[...]
Ainsi que le décret municipal suivant :
Décret n°2 La grille des prix maxima pour la vente de marchandises:
PRIX DU MARCHÉ MAXIMUM AUTORISÉ
à respecter sous peine de poursuites
[...]
Couteaux: 16.50 écus
[...]
Une missive de rappel à l'ordre a été envoyée, toutefois nous préférons lancer cette procédure sans délai afin que l'accusé ne se soustraie pas à la justice en quittant précipitamment le Languedoc.
Je me permet de rappeler que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc
Votre honneur, Dames et Damoiselles, Messires de la Coure,
J�ai en effet vendu mon couteau qui me servait à tuer et dépecer mes cochons. Cette exploitation étant en vente et inactive, j�ai pensé revendre mon couteau qui ne me sert à rien. C�est par pur désintéressement que j�ai mis ce couteau, que j�ai acheté autour des dix sept écus, en vente sur le marché du Puy qui en est dépourvu. Connaissant les difficultés du Languedoc avec le fer, j�ai pensé que ce geste charismatique ferait le bonheur d�un ponot et de sa municipalité.
Je reconnais que j�aurais du vérifier le prix d�un couteau au Puy ! Si encore je l�avais vendu avec profit et a un prix hautement prohibé, je comprendrais me trouver ici devant vous. Hors c�est pour dix deniers que ce procès est lancé sachant qu�il coûte un PE autour des deux écus cinquante, Dame Laurine Consol du Puy a une façon expéditive et coûteuse de régler ses différents. Ses administrés apprécieront de ce qu�elle fait de leurs écus.
J�ai reçu un courrier de conciliation mardi trois mars, mille quatre cent cinquante sept à vingt deux heures vingt cinq de Dame Laurine, qui à lancé ce procès dans les quatre vingt dix minutes.
La mise en procès a été suivie d�un courrier de la Douane à vingt trois heures cinquante cinq. Ca laisse peu de temps pour se retourner quand on ronfle comme un sonneur de cloche !
Dame Consol Laurine à été prévenue de notre arrivée comme c�est fait chaque fois que nous traversons un village. A aucun moment je ne me suis présenté comme marchand ambulant mais plutôt comme un voyageur pouvant rendre service pour échanger des denrées qui font défaut contre des surplus. Je lui ai signifié en halle que les tarifs du marché du Puy ne me permettent pas de faire du négoce avec sa ville.
Je suis disposé à racheter ce couteau au prix de vente ou de dédommager son acheteur des dix deniers qu�il a payé en trop. Dans le premier cas cela me permettra d�en faire un heureux ailleurs, dans le deuxième cas je suggère à Messire Rolandlebon de conserver précieusement ces dix deniers comme porte bonheur.
Voilà votre honneur, Dame et Damoiselles, Messire de la Coure, les arguments que je puis porter à votre connaissance.
Votre...honneur
Je reconnais volontiers avoir fait montre d'une diligence certaine dans cette mise en accusation. L'accusé ayant, selon mes informations traversé rapidement le Languedoc, je craignais une fuite à l'étranger. En l'absence du Lieutenant de la maréchaussée et avec l'accord de la Procureur, j'ai donc lancé ce procès sans délai.
Par contre je me permet de me gausser des propos que l'accusé utilise pour sa défense.
Dans une missive qui annoncait leur arrivée conjointe, la fiancée de l'accusé me déclarait et je cite "Connaissant les difficultés de commercer certaines denrées et confections artisanales, parce qu�il faut bien se nourrir aussi, je vous propose de faire du négoce avec votre village.". Je tiens copie de cette missive à votre disposition.
Je ne vous ferai pas l'injure de vous rappeller ici la définition d'un marchand ambulant.
Ce Messire se targue de bien connaitre l'économie d'une ville. Tout voyageur qui se respecte ne se doit-il pas de prendre connaissance des décrets en vigeur dans la ville qu'il traverse et à forceriori s'il désire comme il vient de le dire "rendre service pour échanger des denrées qui font défaut contre des surplus" à savoir commercer.
Il est évident que le dépassement du prix est minime dans le cas de ce couteau. Mais avons nous la certitude qu'aucune autre marchandise à été vendue à notre insu, sachant qu'aucune autorisation de commercer n'a été délivrée à ce Messire. Je ne l'accuse de rien de plus mais son attitude désinvolte, sous des couverts de prétendue générosité ne suffisent pas à effacer mes doutes.
Pour terminer, l'accusé, à ma connaissance a refusé de faire état de son inventaire, arguant, et je cite encore "Quand à mon inventaire, vous comprendrez que par expérience je ne tiens pas à en faire état". Alors non je ne comprend pas pourquoi quelqu'un d'irréprochable se refuserait de transmettre cette information à des agents assermentés. Qu'il me le refuse pourquoi pas, rien ne l'y oblige, contrairement aux services de douane. Si tant est que nous le définissions bien comme marchand ambulant.
Le fait qu'il fasse amande honorable ne contre balance pas en mon sens la double infraction, si pas tripple, ainsi commise : Marchand ambulant non autorisé, vente hors prix décrétés et refus d'obtempérer, à ma connaissance, aux requetes de la douane.
Je compte sur la Justice LAnguedocienne pour sanctionner ce profiteur comme il se doit
Par ailleurs le sieur Rolandlebon me fait part de difficultés techniques pour se rendre jusqu'ici, je vous serai gré de l'éclairer de vos lumières si vous le jugez nécessaire.
Je vous remercie
PP s�avança à l�appel du juge pour déposer sa deuxième plaidoirie. Il se gratta la tête qui lui bourdonnait encore suite à la bamboula qu�il avait faite avec sa Marie la veille sur la halle du Puy. Il se racla la gorge, avala ses miasmes puis chercha ses mots qui évaporeraient les maux que la mairesse Laurine se plaisait à lui faire endurer.
Votre Honneur, Dames et Damoiselles, Messire de la Coure,
Je ne vais pas décortiquer la plaidoirie de l�accusation. Je ne suis pas passé par le Languedoc pour salir et ternir la réputation de qui que ce soit. L�accusation reconnait son emballement dans cette affaire. C�est la seule pièce que j�apporte à ce dossier, en ce sens qu�il témoigne d�un vice de procédure. Je confirme ma première plaidoirie et mon intention de réparer ma faute auprès des victimes à savoir Sieur Rolandlebon et la municipalité du Puy.
PP déposa le dossier sur le prétoire du juge.
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Sur ce Prince s�en retourna dans la salle des pas perdus dans l�attente du verdict.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Accusé levez vous, nous allons rendre notre verdict
Ayant entendu l'acte d'accusation ainsi que la plaidoirie de l'accusation, représentée dans cette affaire par la mairesse du Puy
Ayant entendu la défense, qui nous a donné de bons arguments, qui malgrès tout ne justifie pas le fait d'avoir enfreint la loi.
Je rappelle à l'accusé qu'il fasse attention dans l'avenir, de prendre connaissance des lois et décrets des villages traversé.
Je vous condamne donc à 5 écus d'amende, car effectivement nous ne savons pas si ce sont les seul marchandises que vous avez vendus.
Je vous rappelle que les parties en présence peuvent faire appel de cette décision auprès de la cour d'appel du royaume
Fait à Montpellier par le juge Bentich le 08 mars 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus