Procès ayant opposé Prince. au Comté du Languedoc
Prince. était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Aeris_g.
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 23/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
En ce jour du 18 Mars 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Prince. pour Haute Trahison. En effet l�accusé a envoyé des courriers incitant à la révolte à Montpellier
Voici la lettre qu�il a envoyé :
http://img9.imageshack.us/img9/9688/courrierdeprince.jpg
Voici l�article de loi entravé par l�accusé
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc
Cher Justice,
Vous m'accusez d'avoir envoyé des courriers alors que j'en en ai envoyé qu'un seul...je voulais connaître les intentions de ce monsieur savoir si je pouvais lui faire confiance....et j'ai ma réponse!!
Vous pouvez donc vérifier que Messire Antoine est un homme des plus honnete et que vous pouvez donc avoir toute confiance en lui pour défendre votre ville.
En effet, Antoine fait partit des Eperviers du Languedoc qui sont les fervents defenseurs de notre justice. Il aurait donc été plus bizarre pour lui de se révolter que de ne pas le faire.
Dans cette histoire nous demandons donc une amende de 50 écus et 1 jour de prison afin que le Monsieur réfléchisse à ce qu'il tente de faire
Objection votre Honneur !! le fait qu'Antoine fasse parti des Eperviers du languedoc ne remet pas en cause le fait qu'il ait pu vouloir prendre la mairie d'assaut ! Votre Honneur, je ne suis pas mauvais garçon, je suis même prêt à donner ma chemise pour aider mon prochain...Et c'est pour cela que je me révolte, parce que cette mairie profite des bons travailleurs qui peine chaque jour...je comptais aider Antoine a prendre les reines de ce village afin qu'ils nous aident....Voilà ses remerciements...
Accusé levez-vous
Ayant entendu l'acte d'accusation ainsi que la plaidoirie de la procureur
Ayant entendu le défendeur
La cour avant de donner son verdict va expliquer un léger truc à l'accusé. Que vous essayer de savoir si les gens sont honnête, pas de soucis, mais envoyer une missive pour se révolté, la désole pas la bonne manière et ne plus au lieutenant de la maréchaussée. Que le fait qu'il soit épervier ne change rien pour vous, est une erreur, les éperviers sont des gens qui �uvrent pour la protection du Languedoc, donc surement pas pour faire des révoltes.
La cour de par ces faits vous condamne, à 1 jours de prison pour tentative de révolte.
Je rappelle que les parties présente peuvent faire appel de cette décision devant la cour d'appel du royaume.
Fait à Montpellier par le juge Bentich, ce 23 Mars 1457
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme