Procès ayant opposé Elste au Comté du Languedoc
Elste était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 18/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
En ce jour du 23 Mars 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Elste pour trouble à l�ordre publique à Uzès. En effet, voilà plus de 24h que cette personne est en corps d�arme dans les villes sans aucune autorisation.
Voici la preuve donnée par l�Ost
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Voici les articles de loi entravés par l�accusé
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.
Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.
Article 3.2.5.8. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre.
Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc
Madame, Monsieur le juge et Procureur, m'y voici :
Il s'agit là d'une simple erreur de la part de l'armée d'Uzès, à peine arrivé sous forme de groupe armée je reçois ceci :
Expéditeur : Samkookai
Date d'envoi : 2009-03-21 12:26:10
Bonjorn!
Je vous envoie cette missive pour vous prévenir que, selon la loi Languedocienne, ne sont autorisés à constituer un groupe armé que l'ost local et les ordres royaux avec l'approbation du conseil militaire.
Je vous demanderai donc de supprimer votre lance au plus vite et de constituer un groupe simple à la place à moins que vous n'ayez une bonne raison à soumettre au conseil pour obtenir une dérogation spéciale...Vous pouvez faire votre demande ici :
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/languedoc/lances/
Si vous ne respectez pas ceci, nous serions dans l'obligation de porter cette affaire en justice... Mais je ne doute pas que nous n'aurons pas à en arriver là.
Cordialement,
Samkookai, brigadière d'Uzès
Dans cette lettre nullement est marqué un délai de 24 heures. Avant que ce procès inutile débute j'avais déjà transoformer mon GA en Groupe simple le lendemain aprés la lettre.
croyant que les délais étaient comme dans les Duché voisins sous 48h.
Ceci est dit.
Je veux bien vous croire, mais c'est pas parce que en Italie on interdit le parmesan, qu'on en vend pas en Languedoc. Je trouve l'excuse facile car le simple fait d'avoir reçu la missive vont demandant de détruire aurait du suffire. Il suffisait d'obtemperer et rien de ceci ne serait arrivé.
Pour cela je réclame 50 écus d'amende et 1 jours de prison, qui feront réfléchir ce messire avant de recommencer à devenir dangereux pour la sécurité du comté
Accusation peu crédible puisque que dans la lettre la brigadière cite "au plus vite" et non pas "immédiatement" ni aucun délai d'heures, c'est une prévention pas un ordre dans l'immédiat. Obtemperer ? J'ai suprimé mon GA composé de ma personne uniquement (en 28h environ) j'ai donc obtempérai "au plus vite" que je n'ai pas pu pour des raisons personnels le suprimers de suite et puis comme je l'ai dis rien ne me disé de le faire immédiatement. Enfin bref ceci est une erreur de communication tout a fait valable. Vos réclamations sont injustes et immorales; je suis pauvre et ne gagne que trés peu d'argent pour survivre. Me punir pour une erreur involontaire dépasse les limites de l'injustice et injustice égale absurdité, ne me faite pas croire que vous l'êtes.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Messire Elste a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits trouble de l'ordre public en la bonne ville d'Uzès.
Considérant que l'accusé a reçu une missive lui demandant de détruire son GA ou plus vite.
Considérant que l'accusé s'est plié trop tard à cette requête mais s'y est tout de même plié.
Considérant que nous avons bien entendu que le terme "au plus vite" peu paraître trompeur mais il n'est là que pour signaler que nous avons tous semble-t-il une double vie plus ou moins arrangeante.
Considérant que la missive envoyée peut porter à confusion.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés. Notons que l'accusé obtient la clémence de la cour pour avoir obtempéré même trop tard.
Condamnons Messer Elste conformément aux articles 3.2.5.4, 3.2.5.5, 3.2.5.6, 3.2.5.7 et 3.2.5.8. a un amende de 5 écus.
Stipulons que l'accusé est dorénavant prévenu et espérons qu'on ne l'y prendra plus.
Ordonnons que la brigadière en question précise sa missive envoyée aux personnes voyageant en GA.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 18ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus