Procès ayant opposé Sueann au Comté du Languedoc
Sueann était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Bentich
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 18/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 24 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour haute trahison la dénommée Sueann. En effet dans la nuit du 22 au 23 avril 1457, l�intéressée a été reconnue tentant de prendre d�assaut la mairie de Lodève.
Le lieutenant Corbeaunoir, a en effet reconnu la fauteuse de trouble.
Voici l�article de loi qui se rapporte à l�affaire
4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à
renverser par la violence les autorités politiques comtales ou
municipales, ou à détacher une partie du territoire
languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de
la peine de mort.
Fait aggravant, elle fait partie des gens qui on incité à la révolte
Monsieur le Juge,
Je ne nierai pas les faits: j'ai effectivement fait acte de rébélion dans la journée du 22 au 23 Avril de cette année. L'on m'a dit que l'armée avait pris de force la mairie et de ce fait, je voulais prêter main forte à mes amis et à Lodève, ne sachant pas qu'il y aurait une trève.
Ceci étant mon premier grave délit, je demande à la cours la clémence en vue de mes bonnes intentions et de la gravité de la situation.
Ayant écoute l�accusé ainsi que le représentant de la maréchaussée et le milicien, Ben réfléchit longuement. Il remercia le lieutenant Corbeaunoir ainsi que le témoin et prit la parole
Ce que j�aime chez vous, c�est la petite phrase « on m�a dit que � » », excellente défense, cela prouve que vous êtes très obéissante, si l�on vous dit de vous jeter dans le lac, le ferez vous ????, Je ne crois pas. Donc il me semble logique de demander des détails et de savoir le pourquoi l�armée avait repris la mairie de votre ville. Rendez vous compte que si des hommes ou des femmes avaient été blessés, c�est votre tête que j�aurais du réclamer, et mourir à votre âge est légèrement trop tôt ne croyez vous pas. En faisant ce que vous avez fait vous avez non seulement mit la vie d�autrui en danger mais également la votre et vous avez trahi votre comté, celui la même qui grâce à sa participation dans la ville vous aide à vivre.
Vu votre jeune âge je serai clément.
Je demande à la cour 50 écus d�amende et 1 jour de prison, pendant lequel vous étudierez notre coutumier ce qui vous permettra de réfléchir la prochaine fois, bine que j�espère qu�il n�y aura pas de prochaine fois
Je ne saurai que trop vous remerciez de votre clémence, Monsieur le Juge. Croyez bien en mon âme et conscience que je ne cherchais point à nuire à qui que se fût. Et si j'ai usé de la périphrase "l'on m'a dit", c'était pour ne point dénoncer mes amis et de plus, j'ai pris cette décision en toute connaissance de cause et non pour... jouer les moutons de parnurge si vous voulez bien me passer l'expression.
J'appliquerai la sentence que vous jugerez bonne sans résistance et sans plainte.
L'individu ne s'est pas présenté.
Bonjour,
Alors que nous craignions une tentative de révolte suite à des propos tenus en public incitant à la révolte, je suis venu aider mes collègues de l'ost à défendre la mairie au soir du 22 avril.
L'assaut que nous attendions est finalement arrivé et dans la bataille j'ai en effet reconnu Dame Sueann distribuer des coups aux personnes qui, comme moi, étaient venues défendre la mairie.
En voici la preuve : http://img10.imageshack.us/img10/6310/reconnaissancedesueann.jpg
Un tel acte étant punissable par la loi, et en étant le représentant à Lodève, j'ai donc dès le lendemain été porter plainte à son encontre.
Je n'ai rien à ajouter.
Merci de m'avoir écouté.
Je reconnais avoir apperçu et reconnu la jeune Sueann lors de l'émeute.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Dame Sueann a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits haute trahison envers le comté du Languedoc.
Considérant que l'accusée avoue avoir voulu reprendre de force la mairie de Lodève et les témoignages sont là pour le prouver.
Considérant que l'accusée devrait mieux choisir ses amis dorénavant si nous pouvons nous permettre d'émettre cette proposition. Des amis sont-ils là pour vous tromper en vous laissant commettre l'irréparable sans en avoir entièrement conscience?
Considérant que les faits portés devant nous sont très graves mais que l'accusée semble être de bonne foi.
Par conséquent,
Déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés.
Condamnons dame Sueann conformément à l'article 4.6.9 à une peine d'1 jour d'emprisonnement et à une amende de 50 écus.
Notons que la peine aurait pu aller jusqu'à la peine de mort pour les faits graves reprochés.
Espérons que l'accusée comprendra la leçon et qu'elle ne commettra plus jamais l'irréparable sans quoi nous serrons moins indulgent. L'accusée pourra profiter de sa journée d'emprisonnement pour réfléchir à ce qu'elle a fait et sur nos lois.
Ordonnons que ce témoignage tienne d'exemple à la population Languedocienne. La haute trahison est une accusation lourde de conséquence pouvant mener à une peine de mort et entrainant l'inéligibilité. Nous invitons les Languedociens a bien reconsidérer leur choix avant d'agir ou d'en assumer pleinement les conséquences.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 18ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme