En ce jour du 05 Avril 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Vrael56 pour trouble à l�ordre publique à Uzès. En effet, voilà plus de 24h que cette personne est en corps d�arme dans les villes sans aucune autorisation.

Voici la preuve donnée par l�Ost

http://img17.imageshack.us/my.php?image=lancevrael.jpg


Voici les articles de loi entravés par l�accusé

Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.

Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.

Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.

Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.

Article 3.2.5.8. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre.

Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc

*aprés avoir recu la convocation,vrael envoya une missive au tribunal*

[bonjour,je vous envoye cette missive pour vous informé que je suis parti,j'ete juste passé recuperer mes bien a uzes,je trouve cela dommage de mettre en proces tous vos visiteur parce qu ils voyage en groupe armee,les brigands sont sur les chemin et detrousse tout les voyageurs.Je ne veux pas et je pense que vous comprendrais que si ont voyage en corp d armee c est pour ne pas se faire detroussé,je ne veux aucun mal au ducher je voyage juste avec mes amies et l'une d elle est enceinte,je ne veux pas qu il lui arrive malheur alors qu elle porte la vie.


je presente toutes mes excuses pour la gene occasionné]

Votre honneur à part cette missive qui pourrait si on était magnanime laisser penser une relaxe, je remarque que l'intéresse à quitté le Languedoc, pour fuir la justice et non pas pour une raison de récupération de bien.

Je demande donc une sanction exemplaire soit 50 écus et deux de prisons

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*L'accusé n'était pas présent, mais avait envoyé une missive au tribunal.
Elle écouta la lecture du dit document.
Pendant la lecture, elle ne put s'empêcher d'exprimer certaines moues faciales et autres étonnements.
Puis vint son tour à témoigner*

-Je me présente Samkookai, brigadière d'Uzès.
Je viens d'entendre les propos de l'accusé et je ne peux acquiescer.
Si vous le permettez, je vais faire un rappel des faits.
Messer Vrael, vient de Arles, en Provence, et est arrivé à Uzès dans le mois de mars, et à décidé de s'y installer.
A peine arrivé, le 30 Mars pour être précis, Messer Vrael contitue une lance avec ses compagnons afin de voyager en sécurité, selon ses dires.
A cette date là, je lui avait déjà signifié que la constitution de lance était interdite sans accord préalable.Il a donc déposé une demande.
Mais celle-ci n'étant pas acceptée, il devait tout de même détruire sa lance en attendant.Ce qui ne fut pas fait.
Il partit tout de même d'Uzès et resta quelques jours sur un noeud.
Et voilà, que le 5 Mars, ce même Messer Vrael, arrive denouveau en lance.
Et il ne la détruit toujours pas malgré les avertissements.
Je veux bien croire qu'il veuille voyager en sécurité, mais il pouvait très bien faire une demande d'escorte si tel était le cas.
Cela aurait été d'autant plus sur pour son amie qui est enceinte, si je puis me permettre.
D'autre part, Messer Vrael a eu une affaire similaire en provence et a eu des ennuis avec la justice.
Je pense donc que si il avait voulu voyager en sécurité et sans ennuis, il avait d'autres moyens d'y parvenir.

Je vous remercie de m'avoir écouté votre honneur.

*Elle arrêta sa plaidoirie ici, et retourna s'asseoir.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messire Vrael56 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble de l'ordre public en la bonne ville d'Uzès.

Considérant que nos lois interdisent le voyage en lance dans notre bon comté sans l'autorisation du conseil militaire. Ceci que cela plaise ou non, ce n'est pas l'avis de l'accusé que nous demandons là mais l'application de la loi.

Considérant que les faits reprochés sont prouvés et non niés.

Considérant que l'accusé est finalement parti sans commettre aucun autre manquement à la loi.

Considérant que l'accusé n'a pas daigné détruire sa lance malgré les missives avisées de la maréchaussée.

Relevons que l'accusé est en effet parti et n'a donc pas daigné se présenter pour sa seconde plaidoirie face à la cour.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons Messire Vrael56 conformément aux articles 3.2.5.4, 3.2.5.5, 3.2.5.6, 3.2.5.7, 3.2.5.8 du coutumier Languedocien à une peine de 1 jour d'emprisonnement ferme et à une amende de 25 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 16ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."