En ce jour du 14 Avril 1457, nous Kalicoba, procureur du Languedoc, mettons en accusation claclacanaries pour esclavagisme. En effet, en date du 07Mars 1457, l�accusé a embauché keusmo en dessous du salaire normal prévu par le décret municipal de Nimes sur la grille des salaires.

Voici le contrat de travail qui le prouve :


http://www.hiboox.fr/go/images/jeu-video/sans-titre12,425de58cf8034c84bcc39ae8527631a5.jpg.html


- Décret/loi bafoué
****Arrêté n° 1 : Des salaires.
Grille des salaires :

- 0 de caractéristiques : 16 écus minimum.
- 1 à 19 de caractéristiques : 21 écus minimum.

Seront considérés comme esclavagisme, les contrats d'emploi inférieurs
à 15 écus, ainsi que ceux qui ne respectent pas la grille ci-dessus,
pour autant que la victime ait porté plainte auprès de la Maréchaussée
et que celle-ci ait informé les deux parties de leurs droits et
devoirs. Les récidivistes seront systématiquement poursuivis. (A chacun
de choisir !)


- Récidive : PAS

-missive échangées
Citation:
Dame ,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : topaze, brigadier de police de Nîmes.
Vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire légal.

La grille des salaires en vigueur est la suivante :

- 0 de caractéristiques : 16 écus minimum.
- 1 à 19 de caractéristiques : 21 écus minimum.

Je vous invite à aller lire le message du Maire à la mairie et voir sur la halle les différentes lois et activités du village.
Sachez aussi qu'il existe un prix de vente maximum et minimum pour les articles du marché.

Si votre employé se plaint d'avoir été sous-payé, la procédure adéquate sera lancée.

Bien à vous,
Brigadier topaze

PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.

Citation:
Sieur,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : topaze80, brigadier de police de Nîmes.
Vous avez accepté une offre d'emploi en dessous du salaire légal.

La grille des salaires en vigueur est la suivante :

- 0 de caractéristiques : 16 écus minimum.
- 1 à 19 de caractéristiques : 21 écus minimum.

Je vous invite à aller lire le message du Maire à la mairie et voir sur la halle les différentes lois et activités du village.
Sachez aussi qu'il existe un prix de vente maximum et minimum pour les articles du marché.

Vous
pouvez être dédommagé si vous déposez plainte, uniquement au bureau de
Police, en Halle de Nîmes. la procédure adéquate sera alors lancée.

Bien à vous,
Brigadier topaze80

PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.



Le brigadier Topaze80, chargé de l�affaire, pourra être amené à venir témoigner.

Nous demandons à l�accusé de bien venir s�expliquer devant la justice et nous rappelons que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc.

Je suis vraiment désolé j'ai cliqué sans voir que le salaire n'etait pas affiché. Ce n'ai pas une excuse et j'accepte la punition qui me sera infligé.

Je comprends très bien votre soucis, et je dois avouer que l'erreur est humaine, mais lisez votre courrier et allez faire un tour en mairie.

Je demande 5 écus d'amende et j'espere que vous aurez retenu la leçon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que dame Claclacanaries a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville de Nîmes.

Considérant que l'accusée semble avoir été étourdie le jour de l'embauche.

Considérant que les faits reprochés à l'accusé sont prouvés et non réfutés.

Par conséquent,

Déclarons l'accusée coupable d'esclavagisme. Nous notons que ceci pour que aider l'accusée à retenir la leçon et que nous n'aurons pas la même clémence si des faits similaires venaient à se reproduire.

Condamnons dame Claclacanaries conformément à l'article 4.4.9 du coutumier et au décret municipal n°1 en vigueur dans la ville de Nîmes à une amende de 5écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 16ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."