Procès ayant opposé Bebyownne au Comté du Languedoc
Bebyownne était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Bentich
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 17/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 08 mai 1457, nous Bentich procureur du Languedoc mettons en accusation Bebyownne pour trahison, en effet suite à la loi partial, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc sans autorisation,
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous invitons cette personne à venir s'expliquer devant la justice de notre comté
Je rappelle que l'accusé peut si il le désire se faire seconder par un avocat reconnu par le comté du Languedoc. Il peut s'adresser ici
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Bebyownne entra et s approche de la barre et dit d`une voix mal a l'aise;
Bonjour a vous Monsieur le juge.
Je suis Bebyownne du village D Albi conté de Toulousse.
Je suis dans votre village simplement par voyage en amoureux avec mon copain.
Nous visitons les villages avec courtoisie.
Je regrette de n avoir pas été demandé la permission d être ici, ce que je n étais point au courrante de devoir demander la permission et je m en excuse sincerement Monsieur le Juge.
Si je dois quitter cette belle petite ville je le ferais mais avec tristesse car le monde sont tres gentil.
Alors j`attend votre décision et je ferais ce qu`il se doit.
Mes respects Sir.
Au vu de votre témoignage et du fait que le Vicomte Actarius se porte garant pour vous, je demande la relaxe pure et simple de l'accusé
Beby s'assis et remercia les membres d,un signe de tete ici présent.
Merci a vous tous.
*Le Vicomte du Tournel se présenta une nouvelle fois à la barre dans le but de témoigner de la bonne foi de la compagne de Richmartel.*
Votre Honneur, ce que j'ai déjà fait pour le compagnon de l'accusée, je le refais aujourd'hui volontiers pour elle.
Je ne vais pas reproduire ici de manière exhaustive les arguments que vous avez déjà entendu dans l'affaire "Richmartel". Je me bornerai simplement à vous rappeler que Bebyownne a montré son intention de respecter la loi en demandant une escorte à l'Ost de Mende. Elle s'est montré courtoise et très respectueuse des démarches administratives. Lorsque nous sommes arrivés au Puy, la loi martiale venait d'être déclarée, il est donc possible que l'accusée soit passée à côté de l'information et cela en toute bonne foi. Quand bien même nul n'est sensé ignorer la loi, il est évident qu'en certaines circonstances des annonces ou des passages peuvent nous échapper. Et ce d'autant plus que rien ne laissait présager une telle mesure pour une étrangère au comté, qui profite d'un voyage en amoureux avec son compagnon.
Comme vous avez pu l'entendre, son témoignage est empli de bonne foi et doit inciter à la clémence. Mais si vous demeurez suspicieux, je peux dissiper vos doutes en me portant garant de la bonne foi et de la bonne volonté de l'accusée.
Moi, Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare, en appelle à la clémence de la cour pour une personne dont j'ai pu évaluer quelques unes de ses qualités.
*Et il reprit place.*
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Dame Bebyownne a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de trahison envers le comté du Languedoc.
Considérant que l'accusée a eut la bonne foi de s'excuser en reconnaissant ses torts.
Considérant le témoignage mis en �uvre pour la défense.
Par conséquent,
Déclarons l'accusée non coupable des faits qui lui sont reprochés.
Demandons tout de même à l'accusée d'être plus méfiante à l'avenir en consultant les lois en vigueur dans le comté où celle-ci sera amenée à voyager.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 17ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été relaxé.