Procès ayant opposé Saens au Comté du Languedoc
Saens était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Bentich
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 17/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 08 mai 1457, nous Bentich procureur du Languedoc mettons en accusation Saens pour trahison, en effet suite à la loi partial, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc sans autorisation,
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous invitons cette personne à venir s'expliquer devant la justice de notre comté
Je rappelle que l'accusé peut si il le désire se faire seconder par un avocat reconnu par le comté du Languedoc. Il peut s'adresser ici
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Messer le juge,
Messer le procureur,
*Lance un regard derrière lui*
et toute la fricassée.
Ma plaidoirie sera brève. Je pense. En somme c'est assez simple, j'ai sur moi, tous les plis reçus depuis mon arrivée en Languedoc.
*Le brun sort une liasse de lettres serrées, les commente une par une.*
Alors... ma femme, la mairesse de Montélimar qui m'informe, aimablement, du statut des voyageurs dans sa ville mais en aucun cas d'un quelconque et abominable décret, une brune, une blonde, une autre brune, une blonde, c'est la même elle est coriace, et, l'avis de plainte.
*Laisse retomber ladite liasse, le museau quasi atterré. Reprend son élocution, la voix très calme.*
Entre mon premier pas posé dans votre fabuleuse province, et ma mise en accusation, moi qui aie la chance de savoir lire, je n'ai pas reçu un foutre pli concernant cette loi martiale pour laquelle on m'accuse.
J'aimerais connaître la loi en vigueur ici, qui met si aisément les fers aux gens pour des lois qu'ils ignorent, et dont on ne leur dit rien. On arrive un matin trimardeur, on se réveille en traître. Or un traître, par définition, pour faire son �uvre, il doit bien avoir dans le crâne quelque idée de sa perfidie. Je vois que le tribunal languedocien a trouvé un moyen de détourner ce léger détail, car en quelques jours il a créé une nouvelle race, une brillante éclosion, une génération spontanée, de traîtres-candides.
Je me livrerai à l'exposé de cette nouvelle ethnie une autre fois. Reste que je suis curieux de voir à quelle sauce vous allez la manger, cette bande d'albes guenilleux. Je vous remercie de m'avoir écouté.
Bon déja personne ne vous a mis les fers, Montélimar, n'étant pas en Languedoc, je ne vois pas le rapport. Maintenant que vous ne soyez pas au courant de la loi martial, je m'en étonne, un e annonce officielle a été effectuée en date du 03 Mai 1457. Maintenant personne ne vous empêche de vous rendre ici,
http://chateau-montpellier.discutforum.com/trebunhas-de-la-sala-poblala-tribunes-de-la-salle-publique-f99/ pour demander des explications sur la non divulgation de la dite loi.
Je demande donc 5 écus d'amende pour non respect de la loi martial
*Un remugle d'eau-de-vie au bec et la démarche douteuse.*
Msieur le juge,
Msieur le procureur,
Montélimar est autant dans le Languedoc que les noisettes dans des bogues épineuses. Ceci dit... heu...
*Se gratte une tempe, en intense réflexion.*
Ah ! Oui. Oui oui oui... ya une grosse peau de vache qui vient de me piquer sa crise en taverne et... suis pas là pour ça non plus.
*Se racle délicatement la gorge.*
S'cuzez moi. En fait, savez quoi, cinq écus, c'pas assez. Devriez m'en demander vingt. ça c'est une bonne amende. *Grand sourire.*
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Messire Saens a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trahison envers le comté du Languedoc.
Considérant que l'accusée n'a manifestement pas suivi le protocole de permission d'entrée en notre territoire.
Considérant que l'accusée nie avoir été informé de notre loi martiale et que nous n'avons face à nous aucune preuve pour réfuter cela. Cependant comme la souligné notre procureur un affichage publique a été érigé à cette fonction.
Considérant que notre personne à l'indulgence de pardonner les insinuations douteuses formulées pas l'accusé. Celui-ci croyant déjà être forcé aux pires maux du royaume alors que nous sommes seulement à présent entrain de rendre notre verdict, cela n'arrange en rien.
Par conséquent,
Déclarons l'accusée non coupable des faits qui lui sont reprochés. Néanmoins, nous convions l'accusée à prendre connaissance dorénavant des lois relatives à un comté avant de le traverser.
Insistons sur le fait qu'un outrage à la cour à failli être promulgué.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l'objet d'un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 17ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée"
Le prévenu a été relaxé.