Procès ayant opposé Maccha au Comté du Languedoc
Maccha était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Bentich
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 17/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
En ce jour du 28 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble de l�ordre public la dénommée Maccha. En effet, en date du 26 avril 1457, dans une taverne de Montpellier, cette dame c�est permis d�emettre des paroles diffamantes envers la maréchaussée de Montpellier:
Voici les paroles de l�accusée répétée par le brigadier Don.doupidou
Je ne suis pas dupe de votre association tous la, Griffes, don Dopidi, Dark je suis la meilleure placer pour dévoiler votre grande amitié.
Vous voulez vraiment que je dévoile tout? Ex , sur le procès de Auria,? De votre participation a sa condamnation? Vraiment la ' vous y êtes tous a la base. N' avez pas vous dit que vous la mettriez tous, KO ? Alors cessons de mentir et que la transparence se fasse. Je vais y veiller soyer sans certain.
Article 4.4.6. : Diffamation - Toute personne qui, s'adressant à un tiers, a accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui a propagé une telle accusation ou un tel soupçon est passible de l'amende.
Il n�y a pas récidive pour diffamation, mais bien un procès pour insulte
Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Coupable
Ecoutant les deux parties Ben se demandait si vraiment les subtilités de la langue française était un bien pour certains.
Bon je vous écoutent tous et ce qu'il en ressort c'est que vous campez tout deux sur vos positions.
D'un coté je vois une jeune fille qui se démène pour sa ville et ses habitants, et d'un autre côté un brigadier de police assermente, qui rempli son rôle avec excellence. Comme aucune véritable preuve ne sont mises en évidence, je pourrais demander la relaxe, mais le soucis est le serment du sieur Don.doupidou et le soucis que la demoiselle a eut avec l'autre brigadière et douanière de Montpellier.
Je réclame donc 25 écus d'amende, et je demanderais aux deux partis de s'éviter si possible, sauf cas de nécessité pour la ville
Pour ma dernière plaidoirie, M le Juge, il me suffit de citer ce que ce policier a dit sur la place public , lors
d' un débat d'élection.
Je cite:''Deuxièmement, comprenez donc ce que vous voulez... dans le fond j'en ai rien à foutre... j'interprète les lois comme je veux, c'est connu...
Ce sera Montpellier qui payera pour les choix imbéciles de sa population au final... je vous regarderai couler de loin; non sans avoir tenté de prévenir avant.''
Comme vous pouvez entendre, l' accusateur ,malgré son assermentation a un comportement assez agressif et
inconcevable.
Oui, je plaide coupable, d' avoir élaborée une vérité, en place public.
Mais est-ce que je mérite vraiment, d' être accusée?
J' aime ma ville et je ne veux que son bien-être.Tous les gens que vous pourriez rencontrer
dans notre magnifique ville, pourraient vous l' affirmer.
Dons je laisse a votre jugement le fait de constater que la vérité dite en place public
n'est asolument pas condamnable.
Bonjour et mes Hommages,
hey oui! Je vais témoigner pour moi. Si dire la vérité est diffamatoire et bien oui je suis coupable. Car quand j' ai remise la preuve pigeon l'accusateur, il a dit je cite ses propres paroles: Bravo, Ont la tiens, elle ne pourra plus se présenter a la mairie. Pauvre idiote'' Désolée pour dame Auriia de citer ces paroles , mais je me dois de dire que la vérité.
Si la vérité es diffamatoire alors oui, condamnez-moi! Mais je reste fier d' être transparente.
Ysi salua les Juristes.
Bonjour,Messires,Mesdames, Damoiselles.
Je viens ici pour prendre la défense de
Damoiselle Maccha ici présente, connaissant
bien cette personne et la fréquentée tous les
jours au village! Je tiens à vous dire que Maccha
est une femme au grand coeur.
Elle est vrai, non fausse elle se donne à font
pour les gens aux gens et elle a un coeur
gros comme un roc.Cette personne ne dit que
la vérité et n'aime pas les menteurs, menteuses.
C'est pour cela qu'elle se défend de dire que la v&érité, mais c'est vrai que cela n'est pas donner à tous et que ça déplaise aussi....
Alors ci cela n'est pas une qualité primaire chez les personnes, dites moi se qu'est la qualité?
Sur ses paroles Ysi colla un gros bisou sur la joue de Mac et alla s'assoir.
**Ayant réussi à décoder le courrier du Tribunal, ce qui n'était pas une mince affaire, le Don s'y rendit afin de témoigner dans une affaire de Diffamation le concernant. Il prit place, écoutant l'acte d'accusation du Procureur... pour ensuite entendre la toute simple première plaidoirie de la Défense...
À son tour, il prit la parole.**
Votre Honneur, Messire le Procureur, bonjour...
Pour commencer, je souligne que cette plainte fût déposée par moi et "pour moi"... Je veux dire par là que j'incluais moi seul dans l'attaque, et non pas l'institution qu'est la Maréchaussée.
Je précise aussi que les faits se sont déroulés, non pas en taverne, mais bien sur la place publique, durant le débat pour les élections en cours à Montpellier, auxquelles je ne suis d'ailleurs pas candidat.
La paroles de la dame ayant été dites, je n'ai pas besoin de les répéter.
Au cours de ce débat donc, sur la place public, donc dans "la foule", la dame à soudainement décidé qu'elle en savait beaucoup... Voila que j'étais de connivence avec deux des candidats, que nous étions très proche et que nous avions participé d'une quelconque façon à la condamnation de la mairesse de l'époque, dame Auriia.
Je rappel que la dame avait été poursuivit pour insulte et/ou diffamation envers le Lieutenant de la Maréchaussée de l'époque, messire Antoine. Et j'ajouterai que cette poursuite fût lancée sur la base de propos rapportés par... dame Maccha ici présente... C'est à se demander qui voulait "la mettre KO"... m'enfin, là n'est pas le sujet.
C'est clairement de la Diffamation. Étant de la Maréchaussée, je n'ai pas a user d'influence pour une condamnation. Je fais mon job en dénonçant des infractions, qu'ils soient fait par n'importe qui: du simple paysan et de l'artisan, en passant par le maire ou le Comte... je ne fais pas de distinction. Insinuer que j'ai pu utiliser ma position de Maréchal afin de "mettre KO" une personne sans raisons, seulement parce que je ne l'aime pas, est faux. C'est m'accuser d'acharnement et d'abus de pouvoir... c'est diffamatoire quoi... J'ai donc déposé plainte.
Voila quoi...
**Ne sachant quoi ajouter, le Don commença à regarder un peu partout, espérant que le Procureur lui ferait rapidement signe pour qu'il puisse partir...**
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que dame Maccha a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de diffamation en la personne de messer Don.Doupidou.
Considérant que l'acte de diffamation a bien eu lieu envers un brigadier assermenté de la Maréchaussée.
Considérant que l'implication de l'accusée dans sa ville n'est nullement en doute ici.
Considérant que les preuves sont maigres dans cet affaire.
Considérant que l'accusée a plaidé coupable lors de sa première plaidoirie.
Par conséquent,
Déclarons l'accusée coupable de trouble de l'ordre public. Les faits reprochés envers le brigadier sont graves et s'il y avait preuve à l'appui mon jugement aurai été tout autre.
Condamnons dame Maccha conformément à l'article 4.4.6 du coutumier à une amende de 15 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 17ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus