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Procès ayant opposé Hunt12 au Comté du Languedoc
Hunt12 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Aeris_g
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 17/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alais
En ce jour du 21 Mars 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Hunt12 pour esclavagisme. En effet l�accusé a embauché Danbo, Cacherche ainsi que Cb13 en dessous du salaire normal prévu par le décret municipal d�Alais sur la grille des salaires.
Voici les contrats de travail qui le prouvent :
http://img15.imageshack.us/img15/7858/hunt12.jpg
Voici l�article de loi entravé par l�accusé
Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.
Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur, je déplore l'absence de l'accusé, et demande donc 10 écus d'amende, ce qui j'espere le fera réfléchir avant de se moquer de cette cour
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Hunt12 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville d'Alais.
Considérant que les preuves montrées par l'accusation ne prouvent pas tout.
Considérant que l'accusé n'a tout de même pas daigné se défendre admettant ainsi ses torts et faisant un outrage à la cour.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Condamnons Messire Hunt12 conformément à l'article 4.4.9 du coutumier et aux décrets municipaux en vigueur dans la ville d'Alais à une amende de 15 écus. Cette amende étant majorée de 5écus pour outrage à la cour.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 17ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus