Aujourd'hui, dimanche 15 juillet 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de messire Francorus pour escalavagisme.

En date du 14 juillet à Lodève, l'accusé a embauché Dfox pour 15 écus.
En voici les preuves, récoltées par le maréchal, arthurlejuste :
http://img524.imageshack.us/img524/2356/francorusekh6.png

Le salaire minimum en rigueur dans le village de Lodève étant de 16 écus.

-"4*Décret sur les salaires
- de 0 à 18 points caractéristiques: salaire minimal de 16 écus;
- dès 19 points de caractéristiques: salaire minimal de 20 écus. "

Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant le tribunal languedocien. Nous informons l'accusé qu'il peut demander au barreau du Languedoc de l'aider à assurer sa défense, il suffit pour cela de contacter par message privé dame Niwel.

La parole est à l'accusé.

je suis au courant que j'ai escroquer messire Dfox mais je lui est rendu ce que je lui devait (1 écu) en lui achetant une miche de pain à 8 écus et cette affaire s'est déroulée sous le contrôle de celia84000 et je suis sûr que messire Dfox vous dira que cette affaire a été réglée.

L'accusé semble déjà avoir payé sa dente envers la victime, comme le montre les témoignages.

En conséquence de quoi, l'accusation demande la relaxe HRP take it easy /HRP

j'ai payé ma dette et je vous l'ai prouver comme je l'est pu

Francorus dit la vérité il m'a bien rendu 1 écus en m'achetant une miche de pain. J'espere que maintenan cette affaire sera régler.
Merci

Arthurlejuste s'approcha , bonjour Monsieur le juge, Monsieur le Procureur, ma collègue le brigadier celia84000 étant parti en retraite m'a confié et demandé de déposer cette plainte au tribunal. Je n'est pas instruit ce dossier dès le début, j'ai juste transmis la plainte comme on me l'a demandé. Je ne sais pas si Francorus à payé les 1 écu à Dfox, n'ayant reçut aucun screen me le confirmant. Je suis désolé de ne pouvoir vous en dire plus.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de la défense et de l’accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Lodève relatif à la grille des salaires minimum. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur le 14 julhet de l’an 1455 à un salaire de 15 écus.

Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusée reconnait les faits, et s’excuse pour son manquement à la loi.

Nous, Jutge de Lengadòc, constatons la résolution effective bien que tardive de l’affaire d’escroquerie par la justice de proximité de Lodève.

Une infraction à la loi, traitée par une justice de proximité ne saurait être condamnée une seconde fois sans de nouveaux éléments réels et sérieux retenus au cours du procès à la charge de l’accusé.

Prononçons un non lieu du dossier transmis à la justice.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 18 julhet de l'an 1455. »