En ce jour du 25 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour escroquerie le dénommé Sonlos. En effet ce dernier a vendu le 20 avril 1457 du maïs au dessus du prix autorisés par les décrets de la ville de Narbonne.

Voici toutes les pièces à convictions

La preuve d�achat

20-04-2009 12:50 : Vous avez acheté à Sonlos 3 sacs de maïs pour 4,05 écus.

Le courrier envoyé

Messire Sonlos,
Permettez moi tout d'abord de me présenter : Liloïe Desage, brigadière de police de Montpellier.
Il apparaît aux services de police que vous vendez trois sacs de maïs à 4.05 écus.
Nous vous rappelons qu'il existe une grille des prix maximum que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum au bureau de police.
Je vous demande donc de racheter ces sacs de maïs que vous m'avez vendu sur le marché et d'enlever tous les autres articles vendus à des prix illégaux.
Vous pourrez le revendre à son prix autorisé, c'est à dire 3.60 écus.
Je vous laisse un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi de ce courrier pour régulariser cette infraction.
Passé ce délai, je porterai plainte au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement,
Brigadière Liloïe.


L�accusée n�a pas daigné répondre au brigadier, ce qui prouve sa mauvaise volonté et son dédain de la justice.

Voici les articles de lois bafoués

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l�amende.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Et le décret municipal bafoué

Décret N°2 : Des denrées

Qu�il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,

Que, sur le marché municipal, le prix des denrées est limité tel qu�ici indiqué :


Poisson : 19 écus

blé : 13.50 écus

Maïs : 3.60 écus

Viandes 18,00

seau : 46.00 écus

couteau : 16.50 écus

seau non cerclé : 29.50 écus

pain : 6.55 écus

carcasses de cochon : 15.50 écus

carcasses de vache : 31 écus

peau : 16.00 écus

laine : 13.00 écus

rame : 30 écus

Barque : 125 écus

Légumes : 10,50 écus


Qu�en vertu de l�article 5.4.6. & 4.4.2. du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi par la ville de Montpellier au titre d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas montpelliérains, et au titre d'escroquerie s'il l'est.


Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

jai rien fai conard ta mere

Les insultes ne servent à rien, vous avez commis une infraction, vous êtes donc mis en accusation et devez vous soumettre aux lois du Languedoc.

Vu la réaction de l'accusé je réclame 50 écus d'amende et je crois qu'un séjour de 2 jours dans nos prisons lui apprendront la politesse

fise de pute je vais de niqué enfoiré de ta mére

Bonjorn à vous, Procureur, Juge,

En effet, je confirme avoir acheté ces sacs de maïs à messire Sonlos. Je lui ai écris, mais n'ai jamais eu de réponse de sa part. Donc une fois que le délais des deux jours ont été dépassé, j'ai dû déposé plainte malgré moi. Si cet homme aurait accepté de racheter les sacs de maïs que j'avais remis sur le marché, il n'aurait pas eu ce procès, ce qui, est fort dommage. Cela donne du travail en plus pour vous, et pour moi.

* Liloïe s'arrêta un instant pour réfléchir. C'est bon, elle avait tout dit, elle laissa donc la parole à la prochaine personne.*

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messire Sonlos a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville de Montpellier.

Considérant que les faits sont là sans être réfutés.

Considérant que la cour ne saurait tolérer de telles injures en son sein.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons messire Sonlos conformément aux articles 4.4.2, 4.4.3, 4.4.4 et 4.5.9 du coutumier Langudocien et des décrets municipaux en vigueur dans la ville de Montpellier à une peine de 3 jours de prison et une amende de 50 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 17ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."