Procès ayant opposé Taz333calin au Comté du Languedoc

Taz333calin était accusé de Esclavagisme.

Nom du procureur : Bentich
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 17/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Mende

Acte d'accusation :

En ce jour du 25 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour esclavagisme le dénommé Taz333calin. En effet cet dernier a lancé et conclu ce 19 Avril 1457, une offre d�emploi allant à l�encontre des décrets municipaux de Mende. Malheureusement une victime à mordu à l�hameçon tendu par l »accusé, il s�agit de la demoiselle Lucette

Voici toutes les pièces à convictions


Les demandes d�emplois

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Voici les missives échangées entre les parties

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Décrets et loi bafouée

Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.

Salaire minimum d'embauche:
de 0 à 9 points de compétence: 16 écus ou plus
de 10 à 18 points de compétence 20 écus ou plus
à partir de 19 points de compétence 24 écus ou plus
Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire pourra être poursuivie pour esclavagisme


Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

Première plaidoirie de la défense :

bonjour a tous je mescuse mes j ai fait une fausse manipe et j ai demander conseil pour revenir et rectifier et personne a pu me repondre comment faire donc je vous demande de bien vouloir m en escuse merci a tous et votre jugement sera le mien et je l accepterai merci encor

Réquisitoire de l'accusation :

Bien, bien, vous m'avez l'air sincère, et etant de très bonne humeur, je demande la relaxe. En effet l'accusé reconnait ses torts et fait amende honorable

Dernière plaidoirie de la défense :

je plaide coupable vu que j ai fait une fosse manipe donc je vous pris de faire se que vous avait a faire et en vous remercian. je vous souhaite une bonne deliberation et bonne continuation merci

La défense a appelé Taz333calin à la barre :

je declare avoir fait une fosse manipe

La défense a appelé Vermeille à la barre :

Le témoin ne s'est pas présenté.

L'accusation a appelé Lucette à la barre :

Le témoin ne s'est pas présenté.

L'accusation a appelé Frederique85 à la barre :

MoiFrederique85, Brigadier de Mende,Je vienss témoigner à l'encontree de Messire TaZ333calin qui a embauché la damoizelle Lucette le 19 avril 1457 au salire dérisoire de 12 écus. J'ai porté plainte car Le sieur Taz333calin est un habitué des embauches sous payées il en est à sa troisième embauche : le 20/03/1457 embauche de Dame Psychotik44, le 7/04/1457 embauche Messire Xetex. Messire Taz333calin n'a jamais dédommagé c'est victime pretextant qu'il n'avait pas le sous.

Enoncé du verdict :

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Taz333calin a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville de Mende.

Considérant que les faits sont là et qu'ils s'avèrent être répétés selon le témoignage de la brigadière de Mende ici présente.

Considérant qu'il est acceptable de se tromper une fois mais non trois fois. De plus, une simple missive pour prévenir la brigadière en charge de l'affaire aurait pu sans doute arranger les choses.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons Messire Taz333calin conformément à l'article 4.4.9 du coutumier et aux décrets municipaux en vigueur dans la ville de Mende à une amende de 15 écus.

Espérons que ceci servira de leçon à l'accusé et qu'on ne l'y prendra plus une bonne fois pour toute.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 17ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus

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