En ce jour du 30 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour esclavagisme la dénommée Vermeille. En effet en date du 18 avril 1457 cette dernière a lancé et conclu une offre emploi allant à l�encontre des décrets municipaux de Uzès

Voici toutes les pièces à convictions


L�embauche

http://img3.hostingpics.net/pics/913081Image_14.png

Voici les courriers échangés

Dame Vermeille,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Samkookai brigadière de police d�Uzès.
Vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire minimum de 14 écus pour 0 caractéristique.

La grille des salaires en vigueur est la suivante:
15 écus minimum pour 6 à 10 points de caractéristiques
20 écus minimum pour 11 à 19 points de caractéristiques
Selon les lois en vigueur dans ce comté je vous demande de dédommager Dame Lza en lui donnant les 1 écus que vous leur devez.

Le dédommagement peut se faire en achetant une miche de pain que mettra en vente Dame Lza.
Pour les modalités pratiques veuillez pour cela vous mettre directement en rapport avec elle.

Sachez qu�il devra me fournir la preuve de ce dédommagement.
Je vous laisse le délai légal de 2 jours (48h00) à compter de la date d'envoi pour régulariser votre situation.
Passé ce délai, une procédure judiciaire sera lancée à votre encontre.
En cas de récidive, une plainte sera déposée au tribunal.

Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement
Samkookai brigadière d�Uzès.

PS:
- Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès




Bonjour Dame Lza,

Je me presente, Samkookai, Brigadiere de la Marechaussée d�Uzes.
Vous
avez accepté une offre d'emploi en dessous du salaire légal, je vous
demande de faire plus attention aux lois en vigueur, que vous pouvez
voir sur le message du Maire à la mairie et ne plus accepter une offre
sous payée.

Je vous rappelle la grille des salaires:
15 écus minimum pour 6 à 10 caractéristiques,
20 écus minimum pour 11 à 19 caractéristiques

Vous pouvez toutefois être dédommagée en demandant à
Dame Vermeille, dans les 48h, de vous racheter une miche de pain au prix de 7,5 écus (miche 6.50 +1 écu qu'elle vous doit)

Veuillez ensuite me faire parvenir la preuve par screen que le dédommagement a bien eu lieu.
Si l'employeur refuse de vous dédommager veuillez me prévenir.
Faites moi parvenir le screen de votre demande de dédommagement et la réponse éventuelle, je prendrai contact avec lui.
Si vous acceptez une seconde fois une offre d'emploi sous payée , vous n'aurez droit a aucun dédommagement
Cordialement

Samkookai, Brigadière d�Uzès

PS:
- Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.

Voici les articles de lois et les décrets bafoués dans cette affaire

Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.

grille des salaires à uzes

pour 0 points de compétence=salaire minimum de 15 écus.

pour 1 à 19 points de compétence=salaire de 20 écus minimum.


toute personne ne respectant pas cette grille sera poursuivie pour esclavagisme.

modifié le 7 février de l'an de paques 1455.

modifié le 11 septembre de l'an d'horace 1456.


Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Désoler pour la personne qui a travailler pour moi, je ne savais pas d'autant plus que je me suis suis inscrite il y a quelques mois.
En recevant le message disant d'aller au marché pour acheter des objets j'ai acheter du pain pour la dédommager.
Si on ne peut pas embaucher à moins de 15ecus, alors pourquoi mettre des prix inférieurs a 1( écus lors des offres d'emplois ??!!
Après je ne pense pas qu'une punition soit utile, a moins de recommencer. Venant de ma part cela e se reproduira pas.

Mes sincères salutations

Je comprends très bien votre remarque, mais il existe des décrets et des lois, et tout citoyen quel qu'il soit se doit de les respecter. De plus l'officier de la maréchaussée chargé de l'affaire nous confirme que vous n'avez pas répondu à ses courriers.

Maintenant si vous pouvez apporter la preuve que le dédommagement a bien eut lieu, je demanderai la relaxe, dans le cas contraire une amende de 5 écus vous sera demandée

Je n'ais plus de preuve a vous monter!! Je payerais alors l'amande de 5 écus

Le témoin ne s'est pas présenté.

*Sam avait passé quelques jours au couvent et lors de sa sortie, elle reçue un messager lui apportant une convocation au tribunal.
Il s'agissait de l'affaire Vermeille.
Elle se hâta de regarder le dossier pour se le remémorer et couru jusqu'au tribunal, de peur d'être en retard.
Bien évidemment le procès avait déjà commencé, elle recueillie alors les propos déjà dits et fit part de son témoignage:

- Bonjour, je me présente Samkookai, brigadière d'Uzès.
En effet Dona Vermeille a effectué le 18 avril, une embauche illégale à 14 écus.
Je lui ai donc envoyé le courrier de la maréchaussée, lui signifiant les décrets en vigueur et qu'elle devait dédommager son employé.
Or je n'ai reçu aucune réponse de sa part, et ce bien au delà des 48 heures mentionnées.
J'entends tout à fait, que l'on puisse commettre une erreur, cependant, Dona Vermeille aurait tres bien pu me demander plus de renseignements par pigeon, où bien encore au bureau de la brigade au village...
D'autre part, même si j'entends également que Dona Vermeille est nouvelle, les décrets sont affichés, à la brigade, ainsi que sur le panneau d'affichage à la mairie.
Je pense que la moindre des choses est de se tenir informer.
Même si en effet je trouve fort dommage d'en arriver à un procès, alors qu'un simple courrier aurait permis un arrangement à l'amiable..

*Sam s'arrêta là, il n'y avait rien de plus à ajouter.*

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Dame Vermeille a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville d'Uzès.

Considérant que toutes les preuves sont là et que l'accusée reconnait ses fautes.

Considérant que nos lois sont claires et que chacun se doit de les respecter.

Considérant qu'aucune preuve n'a été amenée devant nous de la part de la défense à la demande du procureur.

Par conséquent,

Déclarons Dame Vermeille coupable des charges qui sont retenues contre elle.

Condamnons l'accusée conformément à l'article 4.4.9 du coutumier Languedocien et aux décrets municipaux en vigueur dans la ville d'Uzès à une amende de 8 écus.

Espérons ne plus avoir affaire avec l'accusée et que celle-ci a bien compris qu'il ne fallait pas recommencer.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 17ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."