En ce jour du 30 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour escroquerie le dénommé Timbi. En effet ce dernier a vendu le 20 avril 1457, trois stères de bois alors que c�est interdit par décret municipal de la ville de Montpellier

Voici toutes les pièces à convictions

Preuve de mise en vente sur la marche ainsi que la preuve d�achat

http://img512.imageshack.us/img512/1891/260457preuveventeboisti.th.jpg

http://img201.imageshack.us/img201/1891/260457preuveventeboisti.th.jpg

Le courrier envoyé

Bonjour,Messire timbi

Je me présente, DarKizno, sergent de police de Montpellier.
Agissant
pour le comte de la municipalité, je me permets de vous envoyer cette
missive pour vous signaler que vous avez commis une infraction
punissable par la Loy. Je suis allé sur le marché aujourd'hui et j'ai
acheté plusieurs de vos produits, soit une stère de bois à 4,40 écus,
4,45 écus et 4,50 écus. Il est strictement interdit de vendre ce
produit sur le marché de Montpellier selon le décret municipal..

->Décret N°3 : Du monopole municipale

Qu�en
vertu de l�article 6.6.14. du coutumier du Languedoc, le maire étant le
garant de la santé économique de ces administrés, et soucieux de gérer
sainement les transactions concernant des produits précieux et
spécifiques,
Qu�afin de bannir les spéculateurs qui s�enrichissent
au détriment des plus miséreux, qu�il soit su que la vente des
marchandises suivantes est interdite sur notre marché :
Bois
Fruit
Fer
Lait
La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.
Qu�en vertu de l�article 4.4.2 du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

Un dossier sera donc déposé en salle des plaintes à votre encontre pour escroquerie.

Cordialement,

DarKizno

Voici les articles de lois bafoués

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l�amende.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Décret/loi bafoué
:
Décret N°3 : Du monopole municipale

Qu�envertu de l�article 6.6.14. du coutumier du Languedoc, le maire étant le
garant de la santé économique de ces administrés, et soucieux de gérer
sainement les transactions concernant des produits précieux et
spécifiques,
Qu�afin de bannir les spéculateurs qui s�enrichissent
au détriment des plus miséreux, qu�il soit su que la vente des
marchandises suivantes est interdite sur notre marché :
Bois
Fruit
Fer
Lait
La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.
Qu�en vertu de l�article 4.4.2 du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Bonjour,

N'ayant pas pris connaissance des dispositions particulières sur la vente du bois dans la ville,je me suis rendu coupable d'une petite infraction, directement réparée, grâce au travail de votre sergent.

Je me dois de vous signifier que j'espère la clémence de votre part!

Bien à vous,

Timbi.

Bon, encore une personne qui souffre de distraction.

Vous reconnaissez vos torts, c'est très bien, j'espere qu'aujourd'hui vous connaissez les décrets de Montpellier par c�ur.

Je demande donc une amende de 5 écus et n'hésitez pas a lire également le coutumier du Languedoc

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Les affaires s'enchainaient et voila le nom de DarKizno appelé à la barre. Il salua d'un geste délié l'assemblé présente et prit la parole :*

- Votre Honneur, Messire le Procureur. Je me présente, DarKizno, Brigadier de Montpellier. Lors d'un contrôle sur le marché de la capitale j'ai été intrigué par cet étalage de bois et après vérification il c'est avéré que le vendeur était messire Timbi.
Je tiens à apporter une précision sur les évènements qui ont suivis le dépôt de plainte. Malgré que le coutumier rende possible un accord à l'amiable dans ce type de procès, Messire Timbi à répondu dans les plus bref délai en retirant les stères qu'y était encore en sa possession sur le marché et racheter ceux déposé par mes soins au prix d'achat.

Je n'ai rien de plus à ajouter sur cette affaire.

* Dark se retira en saluant respectueusement les personnes présentes ainsi que les membres du tribunal avant de se rassoir pour attendre la fin du procès.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messire Timbi a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville de Montpellier.

Considérant que l'accusé reconnait ses fautes.

Considérant que l'accusé a eu la bonne foi de se racheter en exécutant les demandes du brigadier de Maréchaussée et en faisant ainsi aboutir la procédure de proximité.

Espérons que l'accusé connaisse maintenant tous les décrets municipaux de sa ville pour ne plus commettre d'erreur.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé non coupable ayant réparé ses fautes.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 16ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."