En ce jour du 27 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour esclavagisme la dénommée Jdef. En effet cette dernière a lancé et conclu des offres emplois allant à l�encontre des décrets municipaux de Uzès

Voici toutes les pièces à convictions


Les demandes d�emplois

:http://img22.imageshack.us/my.php?image=preuveembaucheefk.jpg

http://img9.imageshack.us/my.php?image=offredejdeff.jpg

http://img13.imageshack.us/my.php?image=lettreajdeff.jpg


Voici les articles de lois et les décrets bafoués dans cette affaire

Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.

grille des salaires à uzes

pour 0 points de compétence=salaire minimum de 15 écus.

pour 1 à 19 points de compétence=salaire de 20 écus minimum.


toute personne ne respectant pas cette grille sera poursuivie pour esclavagisme.

modifié le 7 février de l'an de paques 1455.

modifié le 11 septembre de l'an d'horace 1456.

a noté que le sieur Efk a déja été mis en défaut pour une affaire précédente ou il avait mis une offre d'emploi sous payée

Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je me suis trompée... J'ai vu qu'une nouvelle grille allait se mettre en place... je n'ai pas compris qu'elle n'était pas en vigueur au moment des embauches que j'ai demandé.... Je m'efforce de respecter vos lois. Je m'excuse. J'ai essayé de supprimer mon offre mais je n'ai pas trouvé l'endroit pour le faire...
Et puis, c'était trop tard... l'emploi était pourvu.... Je paye l'impôt dès qu'elle est à payer... Je galère comme beaucouq pour avancer dans ce jeu.... Bon jeu à tous....

réfléchit et prit la parole.

J'entends bien que vous ne reflétez aucune méchanceté et rempli de sincérité. Je vais donc être magnanime, si vous promettez de faire plus attention et de ne plus paraitre devant nous.

Je demande donc 5 écus qui pourrait se transformer en 50 si l'accusé devait repasser par ce tribunal

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

moi Cerise, brigadier à la maréchaussée d'uzes, atteste que le sieur Jdeff a mis une embauche illégale.ce sieur a mis un certain temps avant de répondre à mon courrier! l'affaire a trainé en longueur,; elle devait etre transmise par le prévot malkav .or, Jdeff m'a demandé un délai supplémentaire pour résoudre le problème.mais, il n'a obtempéré que très tardivement! Preuve, que cet individu ne prend pas très au sérieux la justice de ce comté ainsi que les lois et décrets.je signale, que la victime Efk, avait lui aussi mis une offre d'emploi illégale quelques jours auparavant! donc, parfaitement au courant de la loi, dans le comté du languedoc et plus précisément à uzes!

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Dame Jdeff a été déférée devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville d'Uzès.

Considérant que l'accusé semble réellement être sincère dans ses paroles. Elle a même réussi à émouvoir notre procureur ce qui est un exploit en soit.

Considérant que le décret municipal était tout fraichement arrivé dans la ville et que l'erreur est humaine.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé non coupable. Cependant nous tenons à ajouter que nous n'aurons pas la même clémence si des faits de ce genre venait à se reproduire.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 16ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."