Procès ayant opposé cocci1989 au Comté du Languedoc
cocci1989 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : kalicoba
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 15/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
En ce jour du 14 avril 1457, nous Kalicoba, procureur du Languedoc mettons en accusation
:Cocci1989.pour esclavagisme, en effet l�accusé a embauché:Jmtgv en dessous du salaire normal prévu par le décret municipal de Uzes sur la grille des salaires.
le 5 avril 1457
témoin:Samkookai
brigadier en charge de l'affaire:Cerise375
chef d'inculpation: esclavagisme
date: 5 avril 1457
lieu: uzes
preuve:http://img18.imageshack.us/my.php?image=fautedecocci.jpg
lettre envoyée à l'accusé:http://img18.imageshack.us/my.php?image=courrieracocci.jpg
lettre envoyée à la victime:http://img26.imageshack.us/my.php?image=courrierajmtgv.jpg
L'accusé m'a envoyé une lettre pour réglement alamiable le 7 avril! depuis , pas de nouvelles!
décret/loi bafoué:
[quote]grille des salaires à uzes:O points de compétence=15 écus minimum
de 0 à 19 points de compétence=20 écus minimum.
Toute personne ne respectant pas cette grille sera poursuivie pour esclavagisme.
modifiéle 7 février de l'an de paques 1455.
modifié le 11 septembre de l'an d'horace 1456. [/quote][/quote]
Le brigadier Cerise376, chargé de l�affaire, pourra être amené à venir témoigner.
Nous demandons à l�accusé de bien venir s�expliquer devant la justice et nous rappelons que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'absence de l'accusé prouve bien qu'il n'y a rien à défendre.
Je demande donc 5 écus pour les faits et 5 écus pour insulte envers la cour pour non respect de la convocation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Sam était sur le point de partir en direction du couvent,lorsqu'elle reçue une convocation du Tribunal.
Elle arriva donc en trainant son gros baluchon derrière elle, ainsi qu'avec le dossier de l'affaire en main, histoire de bien se remémorer les faits.
Elle déposa le tout à l'entrée, jeta un �il rapide sur ses notes et s'approcha de la barre en saluant le juge et le procureur:*
- Bonjour,
Je suis Samkookai, Brigadière de la maréchaussée d'Uzès.
Effectivement je suis témoin de cette affaire, puisque c'est moi qui est ouvert le dossier.
Le Dimanche 5 Avril, j'ai remarqué sur le panneau d'affichage de la mairie, l'offre d'emploi illégale de Dona Cocci, qui recherchait un employé pour 12 écus de salaire.
Je lui ai donc envoyé un courrier afin qu'elle rectifie son offre.
Malheureusement cela ne fut pas fait, et l'embauche fut prise.
Ma collègue Cerise, m'a secondé dans cette affaire et a prit le relais en lui envoyant de nouveau une missive.
Dona Cocci a tout d'abord répondu et voulait trouver un règlement à l'amiable afin de dédommager son employé et nous a donc demandé un délais supplémentaire.
Considérant que nous sommes là avant tout pour aider, informer et faire de la prévention auprès des villageois, nous avons accepté.
Cependant, le délais supplémentaire s'est écoulé, sans aucune nouvelle de l'intéressée.
Vous comprendrez, que nous ne pouvions décemment pas laisser ce dossier en suspend indéfiniment, surtout en ayant aucune réponse.
Nous avons donc déposé une plainte envers Dona Cocci *regarde la salle du Tribunal* qui d'ailleurs ne s'est pas manifesté aujourd'hui non plus...*soupir*
-Merci de m'avoir écouter votre honneur.
*Et elle repartie en direction de l'entrée du Tribunal, où elle avait laissé son baluchon.*
" Nous , Malkav, jutge de Lengadoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Cocci1989.
Considérant que l'accusé n'est plus de ce monde. Puisse-t-il avoir racheté ses peines avant de décéder.
Par conséquent,
Déclarons que nous n'avons plus à rendre aucun jugement et que nous classons donc cette affaire.
Déplorons le fait que l'accusé n'ait pas été condamné pour les faits qui lui sont reprochés.
Ordonnons que le présent jugement fasse l'objet d'un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties auraient pu interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 15ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée!"
Le prévenu a été relaxé.