Procès ayant opposé Pietra33 au Comté du Languedoc
Pietra33 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Kalicoba
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 16/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
En ce jour du 14 Avril 1457, nous Kalicoba, procureur du Languedoc, mettons en accusation Pietra33 pour esclavagisme. En effet, en date du 09 Mars 1457, l�accusé a embauché Neos81 en dessous du salaire normal prévu par le décret municipal de Nimes sur la grille des salaires.
Voici le contrat de travail qui le prouve :
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Voici le décret bafoué en question :
****Arrêté n° 1 : Des salaires.
Grille des salaires :
- 0 de caractéristiques : 16 écus minimum.
- 1 à 19 de caractéristiques : 21 écus minimum.
Seront considérés comme esclavagisme, les contrats d'emploi inférieurs
à 15 écus, ainsi que ceux qui ne respectent pas la grille ci-dessus,
pour autant que la victime ait porté plainte auprès de la Maréchaussée
et que celle-ci ait informé les deux parties de leurs droits et
devoirs. Les récidivistes seront systématiquement poursuivis. (A chacun
de choisir !)
Le brigadier Topaze80, chargé de l�affaire, pourra être amené à venir témoigner.
Nous demandons à l�accusé de bien venir s�expliquer devant la justice et nous rappelons que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc.
monsieur le juge ! me voilà bien embêtée car l'on m'a m'accuse d'esclavagisme et cela me fait mal. je ne sais quoi dire pour ma défense car je n'ai aucun souvenir de cela et si j'ai été contre la loi cela n'est pas de ma volonté. Je vous demande d'être clément à mon égard et promet de faire attention à l'avenir. Les temps sont dur pour les petits comme moi et ne suis pas au fait de toutes les lois je vous l'accorde. Merci de votre indulgence !
>Je veux bine vous croire, mais restons quand même les pieds sur terre, il y a assez d'endroit ou l'on peut lire sans soucis les lois des villes et du comtés. Mais vous m'avez l'air sincère, alors je demande 5 écus d'amende pour les faits.
Et que l'on ne vous y reprenne plus
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que dame Pietra33 a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville de Nimes.
Considérant que les faits sont prouvés sans réelle réfutation.
Considérant que l'accusée n'est en aucun cas au dessus des lois comme tout à chacun mais que celle-ci est tout de même de bonne foi.
Par conséquent,
Déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés. Notons que la clémence de la cour sera appliquée pour cette fois mais que si l'accusée venait à réitérer ses mal faits la cour n'hésiterai pas à alourdir la peine.
Condamnons Dame Pietra33 conformément à l'article 4.4.9 du coutumier et aux décrets municipaux en vigueur dans la ville de Nimes à une amende de 6 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 16ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus