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Procès ayant opposé Zeus au Comté du Languedoc
Zeus était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 27/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Nous docfusion, procureur du languedoc, intentons un procès à l'encontre de Zeus pour esclavagisme.
En effet celui-ci embauche régulièrement en dessous du salaire autorisé par la mairie d'Uzès et ne souhaite pas se conformer à la règle. comme il le dit dans cette lettre qu'il a remis au lieutenant de la maréchaussée locale :
http://www.hiboox.com/image.php?img=c64fc99b.jpg
L'accusation apporte aussi la preuve de l'esclavagisme :
http://www.hiboox.com/image.php?img=1d37c9de.jpg
et appele le lieutenant de la maréchaussée d'Uzès à témoigner pour l'accusation.
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense.
Parole à l'accusé et aux témoins.
il ny a pas esclavagisme vu que le salaire est de 12 ecus minimum
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En tant que prévôt adjoint, j'ai eu connaissance des faits par le responsable local de la Maréchaussée. Et à la vue des preuves exposées, je ne peux qu'appuyer l'accusation faite contre Messire Zeus pour esclavagisme.
Le procureur rectifie une petite erreur, C'est en la ville de Narbonne qu'on eut lieu les faits et c'est le prévôt adjoint qui a été appelé à la barre.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que Sieur Zeus a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme, pour avoir embauché un travailleur pour 12 écus, en dessous des minima comtal et municipal.
Attendu que preuves ont été apportées des faits par la prévôté.
Attendu que sieur Clamenc, prévôt adjoint, les a appuyées de sa déclaration.
Attendu que l’accusé n'a pas présenté de défense valable, n'ayant pas daigné se présenter devant la cour.
Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Le condamnons, conformément aux articles XI et XIX du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 15 écus d'amende.
Faisons savoir à l'accusé, s'il cherche seulement à nous entendre, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 27 avril de l'an d'Horace 1455.
L’audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus