En ce jour du 05 Avril 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Geulederat pour trouble à l�ordre publique à Alais. En effet, voilà plus de 24h que cette personne est en lance dans la ville sans aucune autorisation.

Voici la preuve donnée par l�Ost

http://img18.imageshack.us/img18/9813/geulederaty.png


Voici les articles de loi entravés par l�accusé

Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.

Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.

Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.

Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.

Article 3.2.5.8. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre.

Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de Kalicoba procureur du languedoc
Ayant écouté les témoignages de Itagoshi et de Monross devant le langage fleurit de Sir Geulederat et de sa connaissance du coutumier, de sa volonté de l�utiliser à contre sens
Pour avoir mobilisé le temps et l�énergie des fonctionnaires en pure perte, pour son simple plaisir et à titre d�exemple demandons une condamnation à titre d�exemple à une amende de 50 écus

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Itagoshi se lève et va se mettre devant la barre.

Votre honneur, je fais le serment suivant :
Moi, Itagoshi, je jure que je ne dirais que la vérité, rien que la vérité.
Lorsque j'effectuais ma garde, j'ai remarqué cette lance, composée de Gueulederat et d'Occitane. J'ai alors consulté la liste des lances autorisées en Languedoc que l'on m'avait remise à la caserne de l'Ost. Cette lance n'y figurait pas, pas même de demande en attente. En voyant mon rapport, mon camarade Monross a tout de suite réagit et m'a assuré qu'il s'occupait de l'affaire. J'affirme avoir vu le groupe encore constitué plus de vingt-quatre heures, je crois même que c'était deux jours, après la mise en garde faite par mon camarde Monross ici présent.
Mon témoignage est terminé.

Itagoshi s'inclina et retourna à sa place.

Monross se leva lorsque son tour pour témoigner arriva :

Votre honneur, au petit matin du 5 avril 1457, j'ai remarqué, dans le rapport de garde de mon compagnon d'armes Itagoshi qu'une lance illégale y figurait. J'ai prévenu mon camarade que je m'en occupais. J'ai donc pris le soin de prévenir le meneur de cette alnce, Sir Geulederat qu'il était interdit de voyager en lance. Ce dernier m'a répondu que ce n'était pas de sa faute mais de celle des douanes et du Comte en personne. Il a dit qu'il serait hors du Lenguedoc le lendemain et il a également demandé si notre armée était faible au point de craindre deux "misérables" voyageurs. Tout ça pour dire qu'il refusait de détruire sa lance ... J'ai répondu qu'il n'avait pas d'autorisation pour voyager en lance peu importe s'il serait hors du Languedoc demain ou dans trois semaines. Pour notre armée j'ai dit que je ne lui écrivais pas parce que nous le craignions mais parce qu'il enfreignait une de nos lois.
Ensuite Roukina a déposé plainte et mon témoignage se termine là.

Le soldat s'inclina et retourna s'asseoir.

Le Juge fit signe aux gardes de laisser l'accusé s'exprimer.

"Allons bon! Qu'est ce donc là ces manières de barbares? Tout accusé a droit à la défense! Accusé, la parole est à vous, prenez tout le temps qu'il faudra!"

Et Geulederat enfin libre de s'exprimer pu commencer à présenter sa défense.

"Messire Juge, Votre Honneur,
Messire hum ��Procureur,
Chers Confrères,

Dames et Messires,


Ainsi que je l�ai déjà dit dans ma première plaidoirie que le Procureur a escamotée, je me présente devant vous en tant que Geulederat, Seigneur de Crosmières . Et accessoirement, Avocat du Dragon.

Je vais donc développer ce que j�avais annoncé et qu�on n�a pas voulu montrer .

Votre Honneur, je vous prie de m�excuser par avance, mais ma plaidoirie va être un peu longue étant donné le nombre inimaginable d�erreurs, et de vices de procédures commis dans ce procès qui n�aurait jamais dû arriver jusqu�à vous .

Nous allons donc commencer par les vices de procédure les plus flagrants, qui doivent de suite entrainer l�annulation de ce procès .

Tout d�abord, il est inadmissible de ne pas donner à la défense tous ses droits . Jamais je n�ai pu présenter ma première plaidoirie. Jamais je n�ai pu faire entendre mes témoins .
J�ai été muselé depuis le début !
Et je vous en fournis les preuves (Voir en fin de plaidoirie, preuves 1-).

J�avais fourni ma première plaidoirie au procureur, mais celui-ci n�a pas daigné la présenter ici, contrairement aux engagements pris.
Et voici les preuves de ces engagements (voir preuve 2-)


Nous avons là violation de votre Coutumier (article 2.2.11.3 entre autres), violation de votre loi de procédure pénale (article préliminaire qui dit bien que la procédure doit être contradictoire et équitable, puis titre II : De la Défense, qui décrit bien les interventions des différentes parties , notamment la défense), et procès contraire à la Charte du Juge (qui dit bien qu�en cas de « doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local », un tel procès serait accepté en Appel).

Ensuite, ce soi-disant Procureur qui vient requérir et qui n�est pas le même que celui du départ, n�a aucun droit ici.
En effet , votre Coutumier dit bien ceci :

Article 2.1.1.3. � Tout mandat de maire ou de conseiller est incompatible avec tout autre mandat électif.
Article 2.1.1.4. � Si une personne déjà en charge respectivement d�une fonction de maire ou de conseiller est élue respectivement conseiller ou maire et de ce fait cumule deux mandats, elle doit démissionner immédiatement de l�un ou l�autre de ces mandats.

Aucune exception n�est citée, donc ce texte, long de plus de 30 pages donc très exhaustif, ne supporte aucune contradiction (si cela était, il aurait dû être aménagé, ce qui n�est pas le cas �).
Or Messire KALICOBA ici présent, est à la fois Maire , et Procureur, donc Conseiller, et n�a pas démissionné suite à son élection . Ceci est incompatible et rend son élection (ainsi que celle de sa liste d�ailleurs�) caduque .
Son réquisitoire est donc nul et non advenu.
Voici les preuves de ses 2 mandats (voir 3-)

Voilà donc des non-respects majeurs de nos lois, qu�elles soient royales ou locales, qui entrainent de facto l�annulation de ce procès ou tout au moins la relaxe de mon client � enfin de moi ��

Mais ce n�est malheureusement pas terminé, et nous allons maintenant vous prouver que même si toutes ces erreurs n�avaient pas vicié totalement la procédure, ce procès doit aboutir à la relaxe.

En effet, tout procès est basé sur l�acte d�accusation.
Or celui-ci est vide.
Il ne contient rien qu�un soi-disant papier faisant office de preuve. Et nous y reviendrons .
Mais votre Coutume dit bien « Article 1.2.2. : Le libellé de la plainte devra contenir : - Le nom de l'accusé, l'identité du plaignant, le lieu et la nature de l'infraction présumée, ainsi que les preuves sur lesquelles se fonde la plainte. »

Dans l�acte présenté, on peut lire mon nom, mais qui est le plaignant ? Il n�est nullement mentionné de plainte : le Procureur met en accusation, c�est son travail, mais nulle part il n�est fait état de plainte en bonne et due forme. Irrégularité selon votre Coutume �.

On vous a présenté une soi-disante preuve .
Comme vous pouvez le constater, ce ... hum ..... appelons-le "document" ... donc, ce document ne montre rien du tout .
Il n'est pas daté , donc peut remonter à 1 jour..... ou 1 semaine....

Par ailleurs, il est dit que je suis en lance en Languedoc ....mais cette preuve ne montre absolument pas que ma lance était dans votre Comté .

Aucune mention de date, et aucune mention de lieu.

Par contre , moi , je peux prouver que je n'étais pas en lance , mais bien en Languedoc : voici votre Honneur un parchemin prouvant ma présence chez vous ... en groupe et non en lance , daté du 5 avril , date à laquelle soi-disant j'étais en lance..... (Voir 4-)
La preuve de l�acte d�accusation est donc irrecevable.

Mais ceci prouve également que les enquêteurs ont soit falsifié les preuves , soit menti sur les dates, ou tout simplement mélangé leurs papiers .

En tout état de cause, l'acte d'accusation ne contient plus rien, et là nous avons une nouvelle justification de relaxe .

Mais , malheureusement pour ce cher Procureur et ses enquêteurs, ce n'est pas tout, et le pire est à venir ....

Comme vous pouvez le voir dans les dires du Procureur, j'ai été mis en accusation le 5/04/1457 .
Or, que peut-on lire dans le courrier du soldat Monross ?
"Je vous met en demeure ...SOUS 24H...." , et ce courrier , qui d�ailleurs n'a même pas été versé au dossier , mais dont voici une copie Votre Honneur (voir 5-) est daté du ??? Je vous le donne en mille .. du 5/04 bien sûr ! J�ai donc été mis en accusation pratiquement avant de recevoir le courrier et en tout état de cause bien avant le délai qu�on m�avait imparti !

Mais creusons un peu .....

On m'accuse et on me donne un texte selon lequel je serais en infraction... regardons de plus près l'article 3.2.5.7 . Nous y trouvons la justification du travail du Soldat Monross ! Et nous y trouvons la justification de ce délai imposé par vos lois, de 24h !!
Et mes précepteurs m'ont bien appris que 24h , c'était 1j, et que donc le délai courrait du 5/04, jusqu'au 6/04 ...
L'acte d'accusation est donc en infraction à vos textes de lois puisqu�il ne m�a pas donné le délai que votre Coutume m�accordait.
Il n'est donc pas recevable .
Là encore, la relaxe est obligatoire.

Avant de poursuivre, Messire Juge, puis-je vous offrir un petit verre (ou un grand d�ailleurs !) de vin d�Anjou ? Il est très gouteux �.

Bon .. revenons à nos moutons ��

Le soldat Monross a écrit très exactement ceci :
Salutations à vous,
Vous ne devez pas ignorer, en vertus des articles Article 3.2.5.4 Article 3.2.5.5 -
Article 3.2.5.6. - Article 3.2.5.7. du Liveret III, TitreII, Chapitre V du grand coutumier languedocien que vous trouverez cis au
(http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi-show&;amp;idloi=2) ces différents textes.
Par la présente, au nom du comté du Languedoc je vous met en demeure dans le délai de 24 heures à compter de la première présentation de cette missive, faire procéder à la destruction de la lance qui n'est point autorisée par notre conseil.

C�est donc sur les articles 3.2.5.4, 3.2.5.5 , 3.2.5.6. et 3.2.5.7 qu�il se basait pour demander la destruction de ma soi-disante lance (étant entendu que je vous ai déjà prouvé que je n�avais pas de lance).
Et que disent ces articles ?
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.
Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.

Je n�ai pas constitué de lance en Languedoc, puisqu�on me demande d�en détruire une dès ma pénétration dans votre Comté.
Je n�ai donc pas constitué de groupe armé en Languedoc. Par conséquent l�article 3.2.5.4 (La constitution de groupes armés � est interdite )ne s�applique pas . idem pour le 3.2.5.5.
Je n�ai pas fait de rassemblement en Languedoc, tout au plus sommes nous arrivés à 2. L�article 3.2.5.6 ne s�applique pas non plus .
Quant à l�article 3.2.5.7, nous avons déjà montré qu�il n�avait pas été respecté . Mais en plus, il ne m�a jamais été montré que j�avais un groupe illégal (voir ci-dessus). Par conséquent, cet article ne peut pas m�être reproché non plus.
Et ce sont les seuls articles que me reprochait le soldat Monross .
Par conséquent, rien dans son témoignage ne vient prouver que j�étais en infraction .

Quant au témoignage du dénommé Itagoshi , que je n�ai jamais vu, qui n�est même pas cité dans l�acte d�accusation, dont on ne sait nullement qui il est, qui ne m�a jamais contacté, peut on lui accorder le moindre crédit ? Quelqu�un qui dit « je crois même que c'était deux jours » est il fiable ? Comment peut on « croire » dans un tribunal ? On se doit d�être sûr ! Et le groupe a été dissous après discussion avec le Procureur.

Maintenant, parlons de la soi-disant infraction commise .
Lisons donc le LIVRE IV � DU DROIT PENAL. On y trouve la description des contraventions et délits sanctionnables �..
On y trouve pour les contraventions :
Article 4.4.2. à 4.4.4 : Escroquerie
Article 4.4.5. : Achat irrégulier
Article 4.4.6. à 4.4.8 : Diffamation
Article 4.4.9. : Esclavagisme
Article 4.4.10. à 4.4.13: Taverne
Article 4.4.14. : Utilisation abusive des biens de l�état
Article 4.4.15. : Discipline

Pour les délits :
Article 4.5.2. : Lésions corporelles légères
Article 4.5.3. : Voie de faits
Article 4.5.5. : Vol -
Article 4.5.6. : Pillage
Article 4.5.8. : Dette
Article 4.5.9. : Injure
Article 4.5.13. : Exhibitionnisme
Article 4.5.14. : Non respect d�une décision de justice
Article 4.5.15. : Faux dans les preuves
Article 4.5.16. : Menaces alarmant la population
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme
Article 4.5.19. : Trahison diplomatique
Article 4.5.23. : Fraude électorale
Article 4.5.24. : Violence contre l�autorité
Article 4.5.25. : Abus d�autorité
Article 4.5.26. : Acte non punissable
Article 4.5.27. : Faux dans les titres
Article 4.5.29. : Menaces
Article 4.5.31. : Corruption
Article 4.5.34. : Tricherie
Article 4.5.36: Port de titres illégaux

Et pour les crimes :
Article 4.6.2. : Homicide
Article 4.6.4. : Homicide volontaire sans préméditation
Article 4.6.5. : Homicide volontaire avec préméditation
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves
Article 4.6.7. : Acte sexuel
Article 4.6.9. : Haute trahison


Il semble évident à la lecture de cette multitude de chefs d�accusation, qu�on a visé l�exhaustivité en rédigeant ce Coutumier.
Or, l�examen de chacun de ces articles (je vous passe les détails, que vous connaissez mieux que moi � sans doute �.) montre qu�en aucun cas on peut y rattacher la pénétration en lance.
Par conséquent, cela signifie que ce n�est pas une infraction sanctionnable !


Votre Honneur, pour résumer à ce stade, voilà ce que nous avons :

-un acte d�accusation totalement vide,
-une « preuve » de l�accusation falsifiée, ou du moins ne prouvant rien,
-des témoignages vides et ne prouvant également rien,
-une violation de vos textes avec non respect des prescriptions en matière de délais,
-des vices de procédure effarants,
-un procès qui ne respecte ni votre Coutume, ni la Charte du Juge, avec violation totale des droits de la défense,
-un procureur illégal,
-des preuves de la défense bien plus riches d�enseignements, et prouvant la bonne foi de l�accusé,
-une absence d�infraction selon la liste des infractions de votre Coutumier même.

Vous me direz, la coupe est déjà bien pleine �

Mais j�ai gardé le meilleur pour la fin.
Voici, Votre Honneur, une copie d�un courrier du procureur qui a lancé ce procès, Dame Aeris.g (voir 6-).
Je vous laisse le lire :
Expéditeur : Aeris_g.
Date d'envoi : 2009-04-08 13:34:10
En effet Messire nous sommes entre personne civilisé et dans mon réquisitoire actuelle (que je dois envoyer ce soir) je demande la relaxe car j'ai bien l'impression que le soldat de Mende ne vous a rien envoyé. Et que les 24h de délais entre l'envoie de la lettre de mise en garde et la mise en procès n'a donc pas été respecté.

Etant une pesonne qui fait confiance, je pensais bêtement que ce délais avait été respecté mais loin de là ... Pourtant je ne connais que trop la Lieutenant Roukina et la fougue qui la caractérise ... Je suis d'ailleurs en train de le lui faire comprendre en ce moment même au chateau de Montpelliers.

Le pire c'est qu'actuellement elle me demande même de vous mettre en procès pour menace au vue de ses preuves je lui ai gentillement demandé d'arrêter d'être parano...
[..]
Pour le second point, bien entendu je demande la relaxe dès ce soir.

Aeris_g.
Procureur du Languedoc
Le Procureur honnêtement élu qui demande lui-même la relaxe, en reconnaissant les fautes des différents intervenants , n�est ce pas le point d�orgue de cette plaidoirie ? Malheureusement, comme moi, elle s�est retrouvée interdite de tribunal , et n�a pu requérir �..

Votre honneur, je pense qu�on peut arrêter là.

Aucun autre verdict que la relaxe ne peut être intelligemment prononcé, ce dont je ne doute pas de votre part.

Je vous laisse donc réfléchir à tout cela.
Merci d�avoir été patient .

Puis je vous offrir un autre verre ?

***GdR retourne s�asseoir , finir sa bouteille d�Anjou �. ******


PREUVES ET DOCUMENTS FOURNIS AU COURS DE LA PLAIDOIRIE :
1-Plaidoirie impossible (bug IG) en date du 11/04 :
http://cginfo.free.fr/RR/proces/11:04-plaidoirie%20impossible-V2.jpg
http://cginfo.free.fr/RR/proces/1104-proces%20bloque-haut.jpg
http://cginfo.free.fr/RR/proces/1104-proces%20bloque-bas.jpg
Courriers du procureur (d�autres sont à disposition) prouvant que la Justice était informée de mon problème :
http://cginfo.free.fr/RR/proces/Image%202.jpg
http://cginfo.free.fr/RR/proces/Image%203.jpg
http://cginfo.free.fr/RR/proces/Image%204.jpg

2-Engagement du Procureur à publier ma plaidoirie :
http://cginfo.free.fr/RR/proces/engagement%20proc.jpg

3-Mandats de Messire Kalicoba
Maire le 15/04, soit 2j après son élection :
http://cginfo.free.fr/RR/proces/1504-Kalicoba%20maire.jpg
Procureur le même jour :
http://cginfo.free.fr/RR/proces/1504-Kalicoba%20proc.jpg
Toujours Maire le 17/04 :
http://cginfo.free.fr/RR/proces/1704-kalicoba%20maire.jpg

4-En groupe le 5/04, et pas en lance :
http://cginfo.free.fr/RR/proces/504-groupe%20et%20pas%20lance.jpg

5-Courrier Soldat Monross :
http://cginfo.free.fr/RR/proces/courrier%20monross.jpg

6-Courrier du procureur demandant la relaxe , et avouant les erreurs commises :
http://cginfo.free.fr/RR/proces/courrier%20proc-1.jpg"


Le juge écoutait tout cela, le plus attentivement qu'il pouvait. Mais la tâche était difficile et il se trouvait dans le cas qu'il redoutait le plus en acceptant le poste de juge: tomber sur un spécialiste de la pinaille de forme. C'est donc avec soulagement que Kamharley partagea un peu de vin d'Anjou, afi nde tenir le coup.

Quand l'accusé eut enfin terminé, il s'accorda un moment de réflexion puis rendit verdict.

"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Voilà une belle démonstration de la qualité des avocats du Dragon. Je ne peux que saluer votre performance.

Venons en aux faits.

Votre belle défense ne repose en fait que sur la forme: problème de date pas précisée dans les témoignages, accusation mal formulée, vices de procédure, jeu sur les mots etc...

Sincèrement, qu'est ce que me prouve votre exposé? Que vous êtes habile pour trouver des armes à partir d'un texte.

En réalité, vous autres juristes et avocats n'êtes visiblement bons qu'à travestir la justice en apprenant à manier les textes. Dès lors, le bon sens, et l'esprit des lois, vous le troquez contre la manipulation de textes.

Et ce en toute légalité.

Et vous osez encore vous prétendre de la justice?

Pour ma part, je juge sur le fond: vous êtes arrivé en lance en Languedoc, des soldats sont venus en témoigner, et le lieutenant Roukina, trois fois digne de confiance confirme.

Vous ne prenez pas la peine de vous informer des lois du comté et arrivez en lance, mais par contre, lorsqu'il faut vous défendre de cela, vous nous démontrez que vous êtes parfaitement capable d'aller chercher nos lois, de les fouiller de fond en comble et de parfaitement les analyser, au point d'arriver à les travestir. Exempe: vous jouez sur le mot "Constitution en languedoc', car vous l'avez constitué hors languedoc.

Sincèrement, si c'est votre conception de la justice, ce n'est pas la mienne.

Enfin, puisque vous insistez tant sur la forme, allons y.

Déjà, voici quelques éléments de réponse à votre conclusion :
1 � vous avez pu penser être muselé, ce qui n'est pas le cas, sinon, on vous jugerait totalement en muet et vous ne pourriez donc pas vous exprimer comme vous venez de le faire.

2- le procureur.
Sur la halle du comté, il y a une annonce officielle du comté qui lui accorde une dérogation de fait pour la fin de son mandat de maire. Des cas de dérogations ayant déjà eut lieu, il s'agit d'une jurisprudence qui a effet de coutume

3 - le fait qu'un conseiller puisse être illégitime est un fait qui au Languedoc ne concerne que lui et le concept de liste non éligible n'existe pas chez nous, chose qu'un avocat ne devrait pas prendre comme allant de soit

4 - concernant le procureur, il y a un article de loi qui permet de prendre toute mesure ne figurant pas au coutumier et de la rendre possible.

5- La Mestra Aeris n�étant plus procureur, son courrier et par conséquent sa demande de relaxe sont nuls.

6- A partir de deux, on parle d�organisation. En comptant Occitane, ça fait deux.

Venons en au problème du délai de 24h. Lorsque vous êtes arrivé à Alais, le Soldat Itagoshi a repéré votre groupe armé, et le 5 avril, le soldat Monross vous a envoyé un avertissement. Le lieutenant Roukina vous a ensuite intimé l�ordre de détruire ce groupe, ce que vous avez refusé de faire pendant plusieurs jours. En effet, le 10 avril, Kalicoba, maire d�Alais déplorait la persistance du groupe armé, et ceci était confirmé par Roukina une nouvelle fois. Le délai de 24h a donc largement été dépassé. [http://img139.imageshack.us/img139/5634/lancegeulej5.png]

Par ailleurs, l�accusé semble avoir provoqué la lieutenant quand elle lui demandait de dissoudre le groupe, en la comparant à un pion, pion qu�on manipulerait avant d�éliminer. [http://i86.servimg.com/u/f86/12/46/86/21/gueule12.jpg

http://i86.servimg.com/u/f86/12/46/86/21/gueule14.jpg]

A mon tour de récapituler :
- L�absence d�argument de fond dans votre plaidoirie ne fait que souligner la réalité de votre forfait

- Votre plaidoirie montre la facilité pour vous d�accéder à nos lois, et votre habilité à les comprendre. Ceci soulève la question « pourquoi ne pas les avoir consulté avant d�entrer en Languedoc ? »

- Votre passé de Duc, et votre fonction d�avocat font que vous savez forcément que les groupes armés sont très souvent soumis à des conditions/législations spécifiques à tout comté/duché.

- Malgré les avertissements et demande de l�Ost, vous avez mis 5 jours à obtempérer

- Durant ces 5 jours, vous n�avez pas manqué de provoquer l�ost et cherché à réduire sa crédibilité.

En clair, j�ai la nette impression que vous avez délibérément enfreint nos lois, sachant que si vous étiez coupable sur le fond, vous gagneriez probablement sur la forme, étant donné vos compétences. De surcroît, vous vous êtes accordé un petit jeu sur le dos de nos soldats, en travestissant nos lois et leur esprit, comptant par la même ridiculiser la justice du Languedoc et épater la galerie.

Vous pensez que votre cas ne tombe sous le coup de notre coutumier ? Permettez moi alors de vous proposer cet article, qui, réglera définitivement ce problème de délais de 24h, ou encore ce problème de vocabulaire (constitution de groupe armé) etc�

Titre VI � De la loi languedocienne

Article 1.6.1. � Nul n�est censé ignorer la loi.
Article 1.6.2. � Nul ne saurait être poursuivi par la justice languedocienne qu'en vertu de la loi.
Article 1.6.3. � Nul ne peut être jugé et puni qu�en vertu d�une loi promulguée et publiée antérieurement au fait punissable.
Article 1.6.4. � Toutefois, lorsqu�un acte ne figure pas dans le corpus législatif mais se révèle contraire à la morale, au bon sens ou à l�esprit des lois languedociennes, le ou les auteurs peuvent, sur demande du comte et du conseil statuant à la majorité, être mis en accusation devant les autorités judiciaires comtales, le jugement faisant alors jurisprudence.


Pour tous les faits résumés ci-dessus, j�estime que vous tombez largement sous le coup de ce dernier article.

Ainsi, attendu que les faits qui vous sont reprochés ont bien été prouvés,
que votre connaissance des lois, vos statuts de duc et d�avocat, aggravent votre démarche,
que vos tentatives d�humiliation de l�ost, et de la justice languedocienne aggravent votre cas,
que votre tentative de détournement de l�esprit de nos lois aggravent votre cas,
et que finalement, vous avez refusé d�obtempérer durant 5 jours, je requalifie le chef d�accusation en Haute Trahison.

Conformément aux articles 3.2.5.4. ; 3.2.5.5 ; 3.2.5.6 ; 3.2.5.7 ; 1.6.1 et 1.6.4, je vous déclare coupable, et vous condamne à une peine de 3 jours de prison ferme et une amende symbolique de 1 écus.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le 20 avril 1457 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Kamharley d�Avidson."

Le Juge frappa du marteau, scellant ainsi la sentence. Il s'adressa encore aux gardes.

"Que l'on conduise notre invité à sa cellule, mais que l'on ne déroge au respect dû à son rang."

Puis il passa à l'affaire suivante, pensant que s'il n'avait certes pas répondu aux critères d'intelligence de l'accusé, il avait en tout cas respecté l'esprit de la justice d'oc, et c'était bien la seule chose qui lui importait.