Procès ayant opposé Rky619 au Comté du Languedoc
Rky619 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Bentich
Nom du juge : Kamharley
Date du verdict : 25/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 28 Mars 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Rky619 pour Trouble à l�ordre publique. En effet cette personne a brigandé Dame_guenievre2.
Voici les éléments à charge :
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Voici l�article de loi entravé par l�accusé
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé n'a même pas le courage de venir croiser le regard de sa victime, c'est pitoyable.
Dans cette affaire, nous demandons donc une amende 50 écus et 1 jour de prison.
Je non eh assailli à personne, et là-bas il(elle) ne l'arrange jamais vu, et si elle insiste pour ce que je l'ai assaillie, ke on présentez les pantallasos du délit, dans le cas contraire je suis innocent un Bon jour,
Bonjour je viens confirmer que cet homme Rky619 m'a racketté, je venais simplement rendre cisite a un ami de Bézier et en chemin j'ai rencontré cet homme qui m'a tout pris sans se gêné!! Merci a vous Dame Guenievre.
Le juge noir avait écouté le témoignage de la victime qui reconnaissait son agresseur. C'est alors seulement que l'accusé accepta de prendre la parole. Le juge échangea un regard avec le procureur, se demandant si kalicoba avait compris quelque chose. Ca ne semblait pas le cas...
Aussi Kamharley remercia l'accusé et annonça le verdict.
"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que Rky619 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de brigandage sur Dame_guenievre2, sur les routes du Languedoc.
Attendu que la victime a d'abord fourni une description fidèle à la maréchaussée, puis a reconnu son agresseur ici même,
Attendu que l'agresseur semble contester,
Attendu que le procureur, en la personne de mestra Aeris, requiert une peine de 50 écus assortie d�un jour de prison ;
Par conséquent,
Déclarons le triste sire Rky619 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles 4.4.5. et 4.5.17. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 50 écus et 1 jour de prison.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le 25 avril 1457 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Kamharley d�Avidson."
Puis il fit signes aux gardes de conduire le brigand en direction des geôles
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme