En ce jour du 30 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour escroquerie le dénommé Diwen. En effet ce dernier a mis en vente le 26 avril 1457, quarante deux légumes à 10 écus ce qui est interdit pour un non habitant de Montpellier. L�accusé est considère comme MA sauvage

Voici toutes les pièces à convictions

Preuve de vente sur la marche ainsi que la preuve d�achat

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/04/27/img-215352ev5zv.png

Déclaration de la victime

Moi, Lakhdar Shaggash d'Exat, fils de Djahen et MarieDouce Shaggash, né le 16 novembre et domicilié à Montpellier, au 9 rue saint Louis, certifie sur l'honneur avoir acheté cette après midi du 27 avril 1457 à 18H20 un légume à 10 écus à messire Diwen. Après avoir pris renseignement auprès des services de recensement de notre village, cet individu n'était nullement inscrit sur le registre des habitants de la capitale du Languedoc, Montpellier, faisant ainsi de lui un marchand ambulant sauvage.
Fait à Montpellier le 27 avril 1457,
Lakhdar Shaggash d'Exat


Le courrier envoyé

Messire Diwen,
Permettez-moi de me présenter, Liloïe Desage, brigadière de police de Montpellier.
Il apparaît à la Maréchaussée que vous n'habitez pas Montpellier et que vous vendez des marchandieses sur le marché sans autorisation.
Ceci est qualifié d'escroquerie et est réprimé par la Loi.
Plainte est déposée en la Cour de Justice du Languedoc.
Je vous prie donc d'annuler vos offres de vente.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Bien à vous,
Brigadière Liloïe.
PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.


Voici les articles de lois bafoués

Article 5.4.5. : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:
� 2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
� 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière
� 5 stères de bois par jour maximum dans une ville forestière
Article 5.4.6. : - Toute personne surprise à ne pas respecter un ou des articles du présent chapitre sera considérée comme marchand ambulant non déclaré et s'exposera à des poursuites pour escroquerie.


Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je n'ai jamais eu plus de 5 légumes sur moi et vous m'accusez d'en vendre 42?!?

Soyez sérieux Messieurs et apportez à la cour de réélles preuves de ma culpabilité.

Maiqs voyons ils y avaient 42 légumes sur le marche et comme par hasard la maréchaussée en achète quelques uns au hasard et a chaque fois c'est sur vous que l'on tombe. Alors vous soyez sérieux, vous arriver dans une ville et sans autorisations vous mettez en vente des légumes. Vous avez bafoué les décrets et les lois du Languedoc et ce n'est pas en cherchant de fausses excuses que cela vous sauvera.

Je demande donc 10 écus d'amende et j'espere ne plus vous revoir dans ce tribunal

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Comme le signifiait sa convocation, Lakhdar se présenta au tribunal pour apporter son témoignage à l'affaire Diwen. A l'appel de son nom, il se leva, s'installa à la barre, et clama :

-" Effectivement, je cherchait à m'approvisionner en légume, lorsque j'ai vu une étal rudement remplie sur le marché de Montpellier. Je m'en suis procuré un pour vérifier de sa fraîcheur, et lorsque j'ai voulu en obtenir d'avantage, je me suis rendu compte que le vendeur n'était pas montpelliérains. Je n'ose rien affirmer en ce qui concerne la quantité de vente, cependant, il y avait 42 légumes en vente. Stock plutôt impressionnant, surtout pour notre capitale qui ne compte pas moult champ de légumes. De même, moi qui suis un adepte des légumes, j'en achète quotidiennement sur le marché, or la, de toute évidence, tous ces légumes sont apparus trop subitement pour ne pas éveiller de doute. D'ailleurs, ils ont disparu tout aussi subitement. J'espère vous avoir apporté témoignage utile. Maintenant, permettez moi de me retirer."

Liloïe attend que l'on nomme son nom avant de venir parler, mais avant, esquisse un sourire dans la salle pour y chercher quelqu'un. Se concentrant à nouveau sur le pourquoi qu'elle est ici, commence à parler :

Adissiatz à tous,

Pour faire le plus court, je reconnais avoir reçu Messire Lakhdar Shaggash, fils de Djahen et Marie Douce Shaggash dans le bureau de la maréchaussée, où il m'a affirmé avoir acheté un légume à un homme n'appartenant pas à notre ville. Ce qui fait donc de lui un machand ambulant, étant donné la quantité de légumes mis en vente. Donc après avoir reçu Lakhdar; je me suis rendu au marché pour faire un constat. Et j'y ai donc vu en vente une impressionnante quantité de légumes. Certes, je n'affirme pas que tous ces légumes appartenaient à cet homme, mais du moins, je pense qu'une grande partie lui appartenait.

*Pensant avoir tout dit, Liloïe s'arrête afin découter la suite du procès.*

Ah non ! Avant que je n'oublie, j'avais demandé à notre maire s'il l'avait autorisé à vendre ces denrées, et il m'a dit qu'il n'avait jamais autorisé cet homme à le faire. Je crois d'ailleurs, que cet homme n'avait fait aucune demande d'autorisation au maire.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que messire Diwen a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville de Montpellier.

Considérant que l'accusé a avoué posséder 5 légumes, compte tenu des preuves mises sous nos yeux et rappelant que le nombre de 42 n'est pas le plus important en conformité avec l'article 5.4.5 du coutumier.

Considérant que l'accusé ne vivant aucunement à Montpellier a vendu délibérément ses denrées sans avoir au préalable l'avis du maire de la ville.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui sont portés à sa charge en ayant vendu sauvagement ses denrées sur le marché de la capitale sans avis préalable.

Condamnons Messire Diwen conformément aux articles 5.4.5 et 5.4.6 du coutumier à une amende de 10 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 16ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."