En ce jour du 25 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble escroquerie la dénommée Sylste. En effet cette dernière a vendu le 12 avril 1457 du maïs au dessus du prix autorisés par les décrets de la ville de Narbonne.

Voici toutes les pièces à convictions

Voici la pancarte confisquée sur le marché

http://img.rock-hosting.com/img/Sanstitrenli.jpg

La preuve d�achat

12-04-2009 10:20 : Vous avez acheté à Sylste 1 sac de maïs pour 3,65 écus.

Le courrier énvoyé

Bonjorn donà Sylste,

Souffrez que je me présente : Max64, brigadier de la maréchaussée de Narbonne.

Il appert que vous ne respectez pas le décret n°4 de la mairie concernant les prix maximum du marché.

Je me permet donc de vous rappeler ce décret et ses conséquences.
Décret n°4 : Grille des prix maximum
Citation:
Les marchandises suivantes sont soumises à un prix maximum de vente sur le marché de Narbonne :

Sacs de Blé : 13.00
Sacs de Maïs : 3.60
Légumes : 11
Carcasses de cochons : 16

Bouteilles de lait : 10.50
Carcasses de vaches : 31
Pelotes de laine : 13
Peaux : 17
Miches de pain : 6.65
Poisson : 18
Sacs de Farine : 15.50
Miches de Pain : 6.65
Morceaux de viande : 18
Petite Échelle : 29.50
Grande Échelle : 84
Coque : 38.50
Rame : 29.50
Barque : 122.50
Manche : 9.50
Seau non cerclé : 29.50
Couteaux : 17
Seaux : 45
Haches : 172
Casques : 166
Épées : 217

Chapeau : 59
Toque : 59
Coiffe : 85
Foulard : 51
Col : 77
Chemise : 129
Bustier : 144
Bouclier : 76
Gilet : 144
Houppelande : 276
Mantel : 288
Cape : 230
Tablier : 127
Ceinture : 42
Corde : 55
Robe : 266
Jupe : 145

Braie : 77
Bas : 51
Chausses : 30
Paire de Bottes : 93
Poulaines : 76

Tout contrevenant sera poursuivit en
justice pour escroquerie .

Je demeure persuadé qu'il ne s'agit que d'une étourderie de votre part.
En effet vous avez en vente 11 sac de maïs au prix de 3.65 écus au lieu de 3.60 prix légal.
Je vous demanderai donc de bien vouloir enlever vos marchandises du marché.
Cela
fait il restera un sacs de maïs à 3.65 qui est celui que je vous ai
acheté ; il vous faudra le racheter pour régler cette affaire

Je vous laisse jusqu'à demain pour régulariser votre situation.

Sans réponse ou acte de votre part je me verrais dans l'obligation de vous poursuivre pour escroquerie.

Tout courrier ou réponse de votre part pourra être versée a votre dossier.

Toute récidive serait portée a la connaissance du procureur sans avertissement

Cordialement

Max64, brigadier de la maréchaussée

L�accusée n�a pas daigné répondre au brigadier, ce qui prouve sa mauvaise volonté et son dédain de la justice.

Voici les articles de lois bafoués

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l�amende.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Et le décret municipal bafoué

Décret n°4 : Grille des prix maximum
Citation:
Les marchandises suivantes sont soumises à un prix maximum de vente sur le marché de Narbonne :

Sacs de Blé : 13.00
Sacs de Maïs : 3.60
Légumes : 11
Carcasses de cochons : 16

Bouteilles de lait : 10.50
Carcasses de vaches : 31
Pelotes de laine : 13
Peaux : 17
Miches de pain : 6.65
Poisson : 18
Sacs de Farine : 15.50
Miches de Pain : 6.65
Morceaux de viande : 18
Petite Échelle : 29.50
Grande Échelle : 84
Coque : 38.50
Rame : 29.50
Barque : 122.50
Manche : 9.50
Seau non cerclé : 29.50
Couteaux : 17
Seaux : 45
Haches : 172
Casques : 166
Épées : 217

Chapeau : 59
Toque : 59
Coiffe : 85
Foulard : 51
Col : 77
Chemise : 129
Bustier : 144
Bouclier : 76
Gilet : 144
Houppelande : 276
Mantel : 288
Cape : 230
Tablier : 127
Ceinture : 42
Corde : 55
Robe : 266
Jupe : 145

Braie : 77
Bas : 51
Chausses : 30
Paire de Bottes : 93
Poulaines : 76

Tout contrevenant sera poursuivit en
justice pour escroquerie .

Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Décidément être aveugle était devenue une plaie�.encore un autre réveil de la part des maréchaux�.
Se présentant alors, accompagnée de son chien, devant la barre c�est quelque peu, ennuyée qu�elle s�exprima�.Elle en avait déjà vu des vertes et des pas mures�Mais répéter toujours la même chose devenait�lassant�.*

Monsieur�
Mettons les choses, aux clairs, je suis aveugle depuis ma naissance�..Je gagne ma vie en animant les rues des villes par des spectacles de danse�Et voilà encore que je me suis retrouvée devant la barre d�un tribunal pour�Je ne sais quoi exactement�.

Si je n�ai pas répondu à la missive de l�individu qui est je ne sais où dans cette salle, c�est car il m�est très difficile de lire�et même si j�entends mon ami le pigeon, trouver un érudit capable de me lire ma paperasse relève du miracle�
Alors, maintenant je comprends mieux, les faits que l�on me reproche...Enfin excusez une aveugle de ne pas savoir lire ou écrire ! Alors lire un panneau d�affichage�avec vos prix..est�

*La jeune femme souffle sur sa mèche, qui vient chatouiller le bout de son nez et reprend�toujours avec un ton manquant pertinemment d�enthousiasme�*

�.Encore impossible�alors au lieu d�envoyer à tout va vos pigeons, qui ne feront qu�alimenter mon estomac, je vous prierai de vous renseigner un peu�

Des aveugles, ça court pas les rues, et une animatrice aveugle encore moins, alors vous aurez certainement entendu parlez de moi, de ma cécité�
Mes maïs je les ai vendu comme cela�à vrai dire sans faire attention�et surtout sans l�envie de m�attirer des ennuies�.
Je ne sais même pas ce qu�il est advenu de ces maïs�.

*un peu faiblarde, la jeune femme n�avait de cesse de danser, de marcher�et trouver de quoi s�alimenter devenait dur�.prise d�un léger vertige elle s�accrocha un peu plus à la barre� *

Pardonnez moi�pour cet état avec lequel je me présente à vous�mais les temps sont dur�

Maintenant dites moi ce que vous voulez�Me condamnez car je n�ai pas la chance de pouvoir voir, les informations ?...

Bon, je vois que nous avons affaire à un problème.

Vous prétendez être aveugle, et disons que vu que je vois vois, c'est très possible, mais ce que je me demande c'est comment vous faites pour quand même mettre des denrées en vente ??

Donc dans le doute je demande la clémence du tribunal, mais la prochaine fois faites vous aider par un des habitants de votre village, il y en a bien un qui se fera un plaisir de la faire.

Je propose donc la relaxe, mais cela sera la derniere fois

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Maximus n'avait pas habitude de recevoir des missives provenant du tribunal languedocien. En effet, malgré les nombreuses affaires d'escroquerie qu'il avait réglées depuis 6 mois, ,jamais il n'avait eu usance de ce genre d'intervention...
Il était pourtant aujourd'hui appelé à témoigner à la barre, et c'est hésitant et d'un pas lent qu'il s'y avança :

""Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,

Comme vous l'avez si bien exposé précédemment, Mademoiselle Sylste est accusé d'escroquerie sur le marché de Narbonne...
Cette affaire aurait pu être réglée sans d'aussi grands éclats mais Dame Syslte n'ayant même pas daigner répondre à mon courrier, j'ai donc été poussé à monter ce dossier contre elle.

L'accusé montre en cette affaire son dédain des lois et de la justice languedocienne, d'un part en essayant d'escroquer les villageois narbonnais mais ne tentant nullement ensuite de réparer sa faute...

En effet, 6 jours après l'envoi de mon courrier, les marchandises étaient, bel et bien, encore sur le marché.

La plainte a été déposée il y a maintenant 12 jours, et il est vrai qu'il y a 3 jours, les marchandises en question ont disparu de la vente...
Achetées ? Possible mais par qui ?
Retirées par Dame Sylste ? Possible mais rien de sûr...
Dans tous les cas, la personne en question n'a pas daigné racheter le sac que j'avais remis en vente...

Il est vrai que l'erreur est humaine mais sans vouloir mélanger plusieurs affaires, il me semble que Dame Sylste, est aussi inculpée dans deux affaires de brigandage dont une déjà en procès...
Cela fait beaucoup pour une seule personne...

Ainsi donc je demande une sanction de votre choix, mais qui pourra servir d'exemple, et qui dans tous les cas, permettra au Languedoc, d'alléger ce nombre d'affaires du même genre...car ce sont des personnes comme celle là qui discrédite notre justice en s'en moquant ouvertement...""

Maximus quitta alors la barre, satisfait d'avoir accompli son devoir...

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Dame Sylste a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville de Narbonne.

Considérant que le problème de cécité de la dame n'est pas là pour arranger les choses.

Considérant que l'accusé a su trouver tout de même le courrier du tribunal lui informant qu'il fallait se présenter devant nous.

Relevons que l'accusé ne s'est pas présenté pour sa deuxième plaidoirie.

Par conséquent,

Déclarons que nous pensons que l'accusé est en capacité de se faire rapporté ce qui l'intéresse et aurait ainsi pu faire de même pour les avertissements du brigadier.

Déclarons que nous comprenons la situation dans laquelle se trouve l'accusé et que nous amoindrirons par conséquent notre jugement.

Condamnons l'accusé dame Sylste pour escroquerie conformément aux articles 4.4.2, 4.4.3 et 4.4.4 du coutumier ainsi qu'au décret municipal n°4 de la ville de Narbonne à une amende de 5 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 15ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."