Procès ayant opposé Ptitesasadu86 au Comté du Languedoc
Ptitesasadu86 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Aeris-g
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 15/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
En ce jour du 10 Avril 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Ptitesasadu86 pour escroquerie. En effet, l�accusé a vendu 1 sac de Maïs de 5,15 écus, ce qui est bien au dessus du prix autorisé par les décrets municipaux de Carcassonne qui fixe le prix maximum à 3,60.
Voici les factures qui le prouvent
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Voici les articles de lois entravées par l�accusé
Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.
Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l�amende.
Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.
Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.
Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.
Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.
Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc
Je sais, Qu ce que j'ai fais sa s'apelle de l'escroquerie, et que je n'aurais pas du le faire.
Voià comment sa c'est passé !
Ce jour, j'était nouvelle dans le village, et je voulais gagnée de l'argent comme tous le monde. Et comme j'ai vu, que je pouvais vendre, je voulais essayer, mais je ne savais, que aprés on pouvais le racheté.
J'avais reçu un message comme tous les autres, que je devais aller le racheté au marché, mais quand j'ai voulu le racheté, celui qui m'a envoyer le courier, l'a acheté, et j'ai dit dans ma tête, comment pourrais je aire, pour le reprendre, si il me l'achéte !
Voilà cmment c'est passé, ce jour, ou aprés la même personne a porté plainte.
Comme je vous le dit, je venz juste d'arriver, quand sa c'est passé.
Si vous le vouler bien, je voudrais l'appelé à la barre.
Je remercie la représentante de la maréchaussée/
Mademoiselle je comprends très bien tout ce que vous dites, et vu votre envie de repenti, je demande à la cour sa clémence et ne demande que 2 écus d'amende. Mais que l'on ne vous y reprenne plus, sinon vous gouterai de ma colère, car on ne peut laisser les gens bafouer les lois sans réagir
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Cyrianna écoutait les différentes interventions, espérant que son tour arriverait rapidement, le temps lui manquant cruellement. C�est alors qu�on l�appela à la barre *
Votre Honneur, Dame le Procureur,
J�ai bien entendu le témoignage de la contrevenante et je ne doute point de sa bonne foi. Cependant, nos décrets sont affichés sur le panneau de la mairie ainsi que sur la Halle et cette dame semble savoir lire puisqu�elle parle de mon courrier. Missive qui dit d�ailleurs, je cite :
« Je vous demande donc de racheter ce sac de maïs que je remettrais sur le marché quand NOUS AURONS CONVENU D�UN RENDEZ-VOUS pour effectuer la transaction », or, elle n�a pas daigné me contacter. La procédure de proximité laisse un délai de 48 heures pour régler l�affaire à l�amiable, j�ai pris sur moi de prolonger ce délai à 4 jours, et malgré cela, elle est restée muette, ne répondant pas au courrier précité.
*Elle se tourne vers la contrevenante*
Le fait d�être nouvelle venue ne vous excuse en rien Dòna, vous imaginez si tout le monde faisait comme vous ? Vous auriez pu venir me trouver ou m�écrire si vous n�aviez pas compris quelque chose, je vous aurais informée�Mon travail ne consiste pas uniquement à la répression.
Je n�ai rien à ajouter Votre Honneur, j�aimerais me retirer maintenant mais je reste à votre disposition si tant est que vous en ayez besoin.
**Le juge Malkav se gratta la tête. Il était vrai que cette personne était clairement coupable. Cependant les arrivées sont souvent difficiles.
Malkav se rappela à ce moment précis son arrivée il y a fort longtemps. Ohhhh combien se n'était pas simple. Heureusement il avait su s'adapter et ne souhaitait qu'une chose : Que dame Ptitesasadu86 en fasse de même afin de découvrir toutes les joies qu'il y a à vivre dans ce royaume.**
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que dame Ptitesasadu86 a été déférée devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville de Carcassonne.
Considérant que l'accusé est de toute évidence fraichement arrivée et qu'elle a pu connaitre tous les déboires qui y sont liés.
Considérant qu'elle a tout de même été à l'encontre de nos lois.
Relevons que l'accusée ne s'est pas présentée lors de sa deuxième plaidoirie.
Par conséquent,
Déclarons que nous accordons notre clémence à l'accusé.
Comprenons bien qu'il n'est pas facile d'évoluer honnêtement mais que c'est pourtant la seule chose à faire pour n'avoir jamais aucun problème, respecter les autres et pouvoir ce regarder en face.
Convions l'accusé à bien lire nos lois et à les respecter dorénavant.
Condamnons dame Ptitesasadu86 conformément aux articles 4.4.2, 4.4.3, 4.4.4, 5.2.1, 5.2.2, et 5.2.3 du coutumier à une amende de 2 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 15ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus