Ce 27 janvier 1457,

Nous, Thithili, procureur du Languedoc accusons Berangeredecauderan d�avoir honteusement participé à la révolte de la ville de Uzes, et d�avoir attenté à l�intégrité de notre comté, se rendant ainsi coupable de haute trahison.

Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.

L�accusé ayant du affronter les forces de la milice en poste le soir de la révolte, nous pouvons ajouter la charge de violence contre l�autorité, cité ci-après :

Article 4.5.24. : Violence contre l�autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.

Après la révolte, Dame Annabelle45 s�est retrouvée à la tête de la mairie, et en honteusement profité pour la piller. Berangeredecauderan se trouve être la marraine d�Arthur37, lui-même inculpé dans cette révolte, ainsi que la filleule de Constancedesbaux, elle-même filleul d�annabelle45. Ils semblent avoir tous agies en groupe dans le but de nuire à la mairie de Uzes, et de la piller sans vergogne. Allant ainsi à l�encontre du coutumier selon les articles ci-après énoncés :

Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

Article 4.5.6. : Pillage - Toute personne qui, sans droit, a utilisé à son profit des valeurs patrimoniales du comté tombées en son pouvoir est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Nous rappelons qu�en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l�accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
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Berangere De Cauderan, se présenta de nouveau devant le Juge et le Procureur. Elle remarqua que ce n'était plus le même Juge. Les erreurs de language du précédent avaient dues avoir raison de lui, au poste de Procureur. Une bonne chose pour la justice du Languedoc.

Par contre, ce que Berangere ne comprenait pas, c'est que l'acte d'accusation était le même que pour le précédent procès.

Messire le Procureur,
-pouvez vous m'expliquer pourquoi il y a de nouveau un procès contre moi pour le même acte d'accusation? (Berangere avait souvenir avoir lu, lorsqu'elle était passé lire les archives de la Haute Cour de Justice, qu'il était impossible d'ouvrir à 2 reprises pour un Procureur, un procès pour le même acte d'accusation. Si ce procès continue, elle devra déposer une plainte à la Haute Cour de Justice)
-ensuite, et je rapporte mot pour mot vos dire "Ils semblent avoir tous agies en groupe dans le but de nuire à la mairie de Uzes". Donc, si je comprends bien, avec seulement des suppositions, vous vous permettez d'ouvrir un procès pour Haute Trahison, ce qui est la peine la plus grave, sans aucune preuve, c'est bien çà?
-Enfin, vous me dites "Berangeredecauderan se trouve être la marraine d�Arthur37, lui-même inculpé dans cette révolte, ainsi que la filleule de Constance des baux, elle-même filleul d�annabelle45". Ce n'est pas parceque, il pourrait y avoir un lien entre des personnages, qui sont pour autant complices, si l'un d'eux a fait un mauvais coup.(Je rappele, que ce sont des informations qui ne peuvent pas être utilisées dans un procès, car ces informations ne se lisent pas, en regardant l'accusé. La fiche ne peut en acun cas être utilisé comme preuve).

Berangere se retira et laissa sa place à son avocat.

Sir Bentich, vous devriez savoir que les accusations retenues sont celles exposées lors de l�acte d�accusation, et celles qui sont commises pendant le procès.
Or Berangeredecaudran était accusée de révolte contre la ville du Puy.
A présent, cette même personne est accusée de révolte contre la ville de Uzès ; le procès n�est donc absolument pas le même.

*thithili se retourna vers le juge*

Monsieur le Juge, il est évident que l�accusé fasse semblant de ne rien comprendre.
Lorsqu�on pille une mairie, ça ne peut passer inaperçus, il est donc évident que quelques habitants ont vu l�accusé se révolter.

Si celui-ci n�a pas participé à la révolte, que faisait-il ? Peut il nous le prouver ?

Je crois bien monsieur le juge, que Berangeredecaudran se joue de la justice Languedocienne�

Demandons donc pour avoir participé à la révolte de la ville de Uzès, et pour avoir pillé la mairie, une amende de 500 écus ainsi que 6 jours de prisons.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Ben revint une fois de plus au tribunal, pour la énième fois du mois, il prit la parole, et son ton était cette fois, un ton de lassitude.

Votre honneur, ceci est un procès qui va à l'encontre des lois du Languedoc, on ne peut pas juger deux fois la même personne pour les mêmes faits. Je sais que vous allez me dire que le réquisitoire de l'ancien procès parlait de la révolte de la ville du Puy, la je vous l'accorde, mais le deuxième réquisitoire du procureur rectifie le problème. Donc si vous voulez que ce procès se fasse, vous connaissez comme moi la procédure, la cour d'appel du royaume. Maintenant si vous persistez dans cette voix avec, le reste de soit-disante famille, j'en réfère aux plus hautes instances du royaumes, car la il y a vice de procédure et donc le procès s'arrête ici avec comme verdict la relaxe. Je suis étonné que vous et le procureur ayez encore une fois lancé ce procès. La justice Languedocienne est elle descendue si bas que cela ???

Ce dossier présentait une nouveauté pour Kam: d'une part le Bâtonnier en personne était là pour assurer la défense de l'accusé, et d'autre part, la bataille faisait rage sur un raisonnement juriste.

Las, Kam était très mauvais juriste et avait été nommé à ce poste pour son bon sens et son impartialité. C'est donc dans cette optique qu'il envisagea de régler le problème.

"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Berabgeredecauderan a été déférée devant Nous pour y être jugé pour des faits de haut trahison, à savoir révolte contre la mairie d'Uzès.

Voici mon raisonnement: Un procès a été ouvert avec pour chef d'accusation une révolte contre la mairie du Puy. Preuve a été faite que cette révolte n'a jamais eu lieu, et le verdict du Juge Cristol était donc l'abandon des charges relatives à cette révolte. Je cite Cristol: "Relaxons Berangerdecauderan des charges qui pesaient contre lui, relatives à une révolte contre la mairie du Puy en Velay ".

C'est donc très clair: le chef d'accusation initial de ce premier procès, est le même que celui du verdict, à savoir la révolte du Puy.

Le procureur a tenté de modifié le chef, dans son réquisitoire, mais le Juge n'en n'a pas tenu compte, ou bien à rechangé à nouveau le chef par derrière, pour en revenir au chef initial.

Plus simplement: le procès pour la révolte du Puy et le procès pour la révolte d'Uzès sont bien distincts, et donc tous les deux parfaitement valables.

Attendu que l'accusée a été reconnue par le milicien violenté lors de la révolte;

Attendu que contrairement à son complice Arthur37, l'accusée n'a pas spécialement cherché à se ratrapper par un investissement notable pour le comté;

Attendu que le procureur, en la personne de Thitili, requiert une peine de 500 écus assortie de 6 jours de prison ;

Par conséquent,

Déclarons Berangèredecauderan coupable des faits qui lui sont reprochés ;

Le condamnons, conformément aux articles 4.6.9, 4.5.24., 4.5.17. et 4.6.6. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 1 écu et 3 jours de prison.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le 16 avril de l�an de grâce 1457 par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Kamharley d�Avidson."


Le juge assena alors un puissant coup de marteau, signifiant la fin de l'audience.

"Que l'on conduise l'accusée à sa cellule!"