Nous, Docfusion, intentons un procès à l'encontre de Sanguruk pour esclavagisme et récidive en cet acte.

En effet l'accusé s'est permis d'embaucher à nouveau en dessous des minimas requis en la ville de Carcassone alors qu'il a déjà été jugé en cette cour pour les même faits.
L'accusation cite le jugement rendu aux alentours du 1er mars, fort mal rendu d'ailleurs puisqu'il n'est ni signé, ni daté.
"Je ne serai aussi dur que le Procureur, en arrondissant la peine à 30 écus."
C'est en fait le Juge Breizh qui a rendu ce jugement.

L'accusation apporte la preuve des faits de récidive :
http://img263.imageshack.us/img263/3600/plaintesangurukcb0.jpg
http://img521.imageshack.us/my.php?image=sanguruk1caractristiquebo3.jpg

Article XIX : Esclavagisme
• Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l’amende.

Nous appelerons la maréchaussée de carcassone à témoigner.

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour assurer sa défense et lui laisson la parole.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé est bien présent et en bonne santé.

Il ne vient pas se défendre alors qu'il sait très bien ce qu'il se passe ici.

Attendu que l'accusé est un multi-récidiviste et qu'il n'est pas determiné à changer, qu'il dispose actuelement de 469 écus prélevables, que sa précédente amende de 30 écus n'a eu aucun effet sur lui.
L'accusation réquisitionne une peine de deux jours de prison accompagnée d'une amende de 100 écus.
Il devrait alors commencer a comprendre qu'au final il n'a aucun bénéfice à tirer de l'esclavagisme en notre comté.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Superdan s'approche de la barre.

Bonjour Messire le juge,

Je me présente Superdan, Brigadière de police à Carcassonne.

J'ai déposé une plainte contre Messire Sanguruk pour non respect des lois sur les caractéristiques et récidive.

Malgré son dernier procès et de nombreux courriers de ma part, Messire Sanguruk propose des offres d'emploi ne respectant pas les lois en vigueurs.

J'ai voulu croire en une erreur de sa part. J'ai laissé assez de temps à Messire Sanguruk pour dédommager la victime mais il n'en a rien fait, les victimes ne sont jamais dédommagées.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Superdan Salue l'assemblée et quitte le tribunal.

*Marguerite soupira en entendant qu'on l'appelait encore "Messire le Juge", puis se leva.*
"Accusé, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.

Attendu que Sieur Sanguruk a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme, pour avoir embauché un travailleur ayant une grande force pour un salaire de 19 écus, alors que le minimum requis à Carcassonne pour ce genre d'emplois est de 20 écus.

Attendu que l’accusé n'a pas présenté de défense valable, n'ayant pas daigné se présenter devant la cour.

Attendu que les faits constituent une récidive comme l'a démontré l'accusation.

Attendu que l'accusation, en la personne du sieur Docfusion, a requis une peine de 2 jours de prison et 100 écus d'amende.

Par conséquent,

Déclarons l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Le condamnons, conformément aux articles X, XI, VI, XIX et XV du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine d’un jour de prison et 50 écus d'amende.

Faisons savoir à l'accusé, s'il cherche seulement à nous entendre, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 24 avril de l'an d'Horace 1455.

L’audience est levée !"