En ce jour du 08 Mai 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour escroquerie le dénommé Xavtheone. En effet ce dernier a vendu le 23 avril 1457, du fer ce qui va à l'encontre des décrets de la ville Béziers

Voici toutes les pièces à convictions

La preuve d'achat

http://img8.imageshack.us/img8/2179/ferspeculation.jpg


Le courrier envoyé

25/04/1457 : Courrier reçu.
Spoiler:
Salut Lana!

Je t'ecris ce courrier comme tu me l'as demandé, pour t'expliquer rapidement la situation.

J'étais parti à Lodeve en compagnie d'Hispahan, pour vendre tous mes
poissons qui pourrissaient ici, faute d'exportation de la
"Mairesse" Salvina.

J'ai rencontré Sawda, Mairesse de Lodeve, qui m'a permit de vendre mes poissons sur son marché, elle pourra en témoigner.

Aprés la vente des dits poissons, j'avais enfin assez d'argent pour acheter une échope et la faire construire à Beziers.

Ayant trouvé du fer a trés bas prix a Lodeve, j'en ai acheté quelques
kilos a un particulier, pensant profiter de l'aubaine pour devenir
forgeron.

Je ne me rappel plus du nom de la personne a qui je l'ai acheté, et il
ne figure pas dans mes événements car cela date de plus de deux
semaines.

Revenant a Beziers, escorté par Hispa, Zole, et Dotyy, j'ai remarqué
que la gestion lamentable de la Mairie de Beziers ne me permettrait pas
de pratiquer correctement une activité de forgeron (puisque
normalement, le fer est vendu a la demande par le Maire en personne).

J'ai donc mis ce fer en prix de vente maxi, et suis devenu Boucher la semaine derniere, en ouvrant mon échope.

Sawda pourra confirmer que je n'ai jamais acheté de fer a la Mairie de
Lodeve, et Cosmo a déja confirmé que je n'en avais pas non plus acheté
a la Mairie de Beziers.

Je ne suis en faute de rien, j'ai toujours été une personne honnete, ce
qui m'a valu d'être élu 7 fois Maire de mon village natal en Auvergne.

Je tiens à porter plainte contre Bbred, car ce n'est pas la première fois qu'il diffame à mon sujet.

J'espere que tu comprendras ma démarche, et je reste a ta disposition si tu as d'autres questions ou précisions à demander.

Bonne soirée, bisou

Xav

Voici les lois et décrets bafoués

Article 4.4.5. : Achat irrégulier
- Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de
matières premières dont il n'a pas utilité dans le cadre de son
activité commerciale ou professionnelle est passible de l'amende.

DECRET MUNICIPAL concernant les visiteurs : A compter du 1 mai de l an de Pâques 1455, toute personne n'habitant pas la ville de Béziers a interdiction formelle de vendre ou acheter sur le marché sans une autorisation préalable du Maire de Béziers. Sont autorisés la vente du produit de sa propre pêche dans la limite de 2 poissons par jour, ainsi que les achats d'alimentation courante, tant sur le marché de la mairie que celui des joueurs. Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Béziers.



Je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

"Expéditeur : Le tribunal du Comté

Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation.
Il vous est reproché notamment des faits d'escroquerie.

Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.

Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté."

Personnellement j'ai eu beaucoup de mal à comprendre cette missive, mais je me présente donc devant vous pour répondre une nouvelle fois de cette accusation, pour laquelle j'avais porté plainte en diffamation.

Je ne bafoue pas le decret Municipal concernant les visiteurs, etant moi meme habitant de Beziers depuis de longues années. C'est meme pour cette raison que j'ai décidé d'y ouvrir une échope, afin de m'impliquer dans la vie active de mon village. Comme je l'ai expliqué je voulais devenir Forgeron...mais aux vues de la situation, j'ai changé d'avis et suis devenu Boucher au moment des faits.

Je ne bafoue pas l'Article 4.4.5. : Achat irrégulier, puisque deux kilos de fer ne sont pas à mon sens une "trop grande quantité", que je me suis porté acquéreur de ces produits grace à un particulier, et non d'une collectivité. Je n'ai spolié personne, et n'ai aucunement fait profit de cet achat.

De plus, je ne trouve pas ca correct de la part des autoritées, de me demander un courrier, pour s'en servir ensuite de pièce a conviction! Apparement, il faut se méfier ici quand on s'adresse a un lieutenant, tout ce qu'on dit peut etre utilisé et retenu contre nous. J'aurais souhaité en etre informé au préalable, meme si je ne pense pas que ca soit la juste facon de procéder.

J'estime ensuite, que les autoritées "competentes" de Beziers ne sont pas integres, etant donné que pour ma part, ma plainte en diffamation n'a jamais été prise en considération et que je suis la cible d'un excés de zéle étonnant de la part d'un fonctionnaire qui en veut a ma moustache.

Pour finir, je vais laisser la parole a Messire Bbred, qui m'a demandé de l'inviter a témoigner en ma faveur, étant donné que nous nous sommes déja tous les deux expliqués sur cette affaire, et que nous avons tous deux convenu de retirer nos plaintes respectives.

Etant pour sa part invité par l'accusation, je souhaite économiser le nombre de témoins a ma disposition, et attend d'entendre les autres parties dans cette affaire.

Messire le Juge, vous etes un homme d'honneur je vous connais, et j'espere que vous entendrez mes paroles. J'ai effectué 7 mandats de Maire dans mon village natal, j'ai assumé des fonctions de Conseiller, et durant ma longue vie, je n'ai jamais été condamné pour quelque faute que ce soit..

J'étais présent à votre mariage, et c'est ma femme Hispahan qui vous a conduit a l'autel en ce jour de fete. Je n'ai jamais été un escroc, et ne le serais jamais. Merci de m'avoir ecouté.

Et bien voila, ça commence, si je me disais 2 kilos c'est pas énorme, je laisse tombé, pourquoi alors mettre en accusation pour 3 kilos, il n'y en a qu'un de différence ??

Excès de zèle ??? peut être, mon point de vue est simple, une infraction est commise et bien si une plainte est déposée par des lieutenants de la maréchaussée ou par le prevost, et bien je porte cela devant les tribunaux tout simplement

Je demande donc 10 écus d'amende pour non respect des lois et des décrets de nos bonnes villes du Languedoc

Comme je l'ai déja dit, je nie les actes d'accusation pour escroquerie a mon encontre, et suis encore moins convaincu d'etre en faute aux vues du maigre réquisitoire de l'accusation, et du témoignage de Bbred qui atteste de ma bonne volonté.

Je demande donc la relaxe, pour manque de preuves flangrant, qui force l'accusation a se servir d'un de mes propres courriers en rapport avec une autre histoire qui elle portait sur de la diffamation et qui n'était pas dirigée contre moi.

Au final, tout ceci ne reste qu'un procès sans victimes, si ce n'est l'ombre qu'on cherche a porter sur ma personne. Car comme le dis si bien Bbred, je suis moi meme venu me présenter aux autoritées pour répondre en toute bonne foi de cette accusation, et meme malgrés que ce dernier ai levé le doute sur ma personne, je me trouve devant vous ce jour.

Je fais amende honorable, et promet qu'a l'avenir, je ferais plus attention quant aux marchandises que j'achete.

*Lanawel souleva un sourcil, puis l'autre et enfin soupira.*

Bien commençons par le début, le Sieur Bbred nous a signaler avoir acheter du Fer a un particulier qui n'est lui même pas forgeron, cela relève donc de "l'Achat Irrégulier", après il reste au procureur de savoir si la quantité est suffisante pour un procès ou non. Je n'ai fais que transmettre le dossier dans l'armoire des plaintes et le prévôt a juger utile de le déposer dans le bureau des plaintes et Monsieur le Procureur a juger utile d'instruire le procès.
Donc dire que ce procès relève d'un excès de zelle, reviens a dire que Sire le Prévôt et Sire le Procureur ont fait preuve d'un excès de zelle.

Pour ce qui concerne votre dossier de diffamation, ce n'est ni le lieu ni le moment mais je vais daigner vous répondre, car malgré l'incompétence que ne cesse d'accrocher a mon nom l'accusé je vais rester professionnel. Après discussions avec Sire le Prévôt et après réception des pièces j'en ai déduit que le dossier ne permettait pas une mise en accusation "sérieuse" : si on devait mettre en procès tout ceux qui nous apporte des informations ...
Mes conclusions ont été exposé clairement, l'opportunité vous est offerte de transmettre la plainte par vous même : ce que vous n'avez daigner faire, mais vous ne cessez de rabâcher cette histoire : Portez plainte par vous même, en ce qui me concerne le prévôt me l'a fortement déconseiller.

En ce qui me concerne je n'ai pas été a votre mariage messire le juge mais il ne me semble pas que ça ait quoi que ce soit a faire, a moins que l'accusé souhaite détourner l'attention de son excellence ... Voilà qui est insulté l'intelligence de nos conseillers ...

*Lanawel, après un salut solennel regagna sa place.*

Adissiatz,
Senher Juge,
Mestre Procureur,
Mes respects ainsi qu'à ce tribunal.

Cette affaire à pour commencement, l'achat de fer que nous avons fait pour le compte du comté il y a environs 2 semaines.
Ayant remarqué une irrigularité nous l'avons signalé au poste de Police.
Nous devons vous avouez que nous ne pensions pas réellement que cela aboutirait à un procés si vite.
En effet la brigade mène souvent une courte enquête pour demander explication à la personne concernée.
Le plus souvent si celle-ci répond, une réparation ou même une clarification s'enchaine et le tribunal evite de se retrouver surchargé.

Le fer est une denrée très importante et stratégique, les Languedociens doivent se montrer très disciplinés la-dessus.
Mestre XavTheOne est venu se justifier directement au poste de police, chose que nous félicitons.
Suite à une ancienne querelle les choses se sont un peu emballées mais aprés explication avec Mestre XavTheOne, Nous espérons que toute rancoeur passée est enfin balayée.
Mais là n'est pas le probléme, nous sommes même prêt à répondre à quelconque question concernant une plainte pour diffamation.
Nous ne pensons pas que celà reste à l'ordre du jour. Mestre XavTheOne prendra les décisions qu'il jugera nécessaire.
La plainte est arrivée jusqu'a ce tribunal et nous déplorons que cette affaire soit devenue un peu une affaire personnelle suite à une querelle entre Mestre XavTheOne et la Brigadière Lanawel.
Un accord aurait pu être largement trouvé.

Pour cette affaire :
Le fer proviendrait de Lodéve, Mestre XavTheOne nous a certifié avoir reçu la permission de la Mairesse de l'époque Mestrea Sawda.
Le Mieux serait de lui demander confirmation, si l'ancienne Mairesse confirme l'escroquerie peut être écartée.
Nous certifions l'honnêteté de Mestre XavTheOne, de plus l'affaire porte sur 2 kgs de fer.
Nous avons voulu attirer son attention sur le fait que la denrée du fer soit très importante et donc contrôlée, nous pensons donc que l'accusé en a prit note.
Nous le répétons, cette affaire aurait du être traitée en interne à la Brigade de Béziers avec un avertissement voir une réparation à l'amiable si nécessaire.
Nous espérons donc qu'un accord et une réparation sera trouvé en ce tribunal à défaut de l'avoir pu être en Brigade de Béziers.
Le fer se vendait a 20.21 écus à Béziers et nous l'avons racheté 20.95, la différence est minimum , reste à voir combien il s'était vendu à Lodéve au pire.
Nous espérons donc qu'aucune charge accablante ne sera retenu et que cette affaire ne soit pas inscrite sur son casier judiciaire alors qu'il ne s'agit que d'une affaire qui était facilement gérable.
En tant qu'auteur du relevé des faits nous espérons la relaxe car condamner un homme qui est venu s'expliquer en brigade et qui semble pouvoir justifier cette affaire nous parait un peu dur.
Nous respectons néanmoins votre futur jugement et nous tenons à disposition.
Mercé de nous avoir écouté.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Xavtheone a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville de Béziers.

Considérant que nous sommes seul juge pour voir si ce procès a lieu ou n'a pas lieu d'être.

Considérant que la procédure de proximité devant être engagée par la maréchaussée n'a pas été respectée et que si elle l'avait été l'accusé aurait surement été de bonne foi.

Considérant pleinement les différents témoignages.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé non coupable des faits qui lui sont reprochés.

Notons que nous serons beaucoup moins indulgent si l'accusé était amené à recomparaitre devant nous.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l'objet d'un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 19ème jour de mai de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée."