Procès ayant opposé .bonnie au Comté du Languedoc
.bonnie était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g.
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 14/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
En ce jour du 06 Mars 1457, nous Aeris_g.,procureur du Languedoc, mettons en accusation .Bonnie pour trouble à l'ordre publique à Nimes. En effet, voilà plus de 24h que cette personne est en lance dans la ville sans aucune autorisation.
Voici la preuve donnée par l'Ost
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Voici les articles de loi entravés par l'accusé
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.
Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.
Article 3.2.5.8. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre.
Je rappelle que l'accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu'avocat il faut qu'il soit reconnu par le barreau du Languedoc
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé n'a même pas daigné se présenter à la cour pour expliquer les raisons de cette lance. Ce qui est un manque de respect pour la cour et pour le Languedoc.
Les affaires de lances interdites n'ont pas à être prise à la légère.
Dans cette affaire, nous demandons donc une amende de 50 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été relaxé.
Vu qu'Aristote a rappelé à lui le corps et l'âme de cette malheureuse, la cour arrête les poursuites et laisse la malheureuse se repentir çà la droite de notre seigneur.
Le prévenu a été relaxé.