Procès ayant opposé Akuruchi au Comté du Languedoc
Akuruchi était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Thithili
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 18/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
Nous, Thithili, procureur du Languedoc, présentons à la court, l'acte d'accusation du comté contre Akuruchi.
Note du Greffier Comtal : le reste des minutes de ce procès ont été égarées.
Note du Greffier Comtal : les minutes de ce procès ont été égarées.
Note du Greffier Comtal : les minutes de ce procès ont été égarées.
Note du Greffier Comtal : les minutes de ce procès ont été égarées.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
A nouveau un accusé qui ne se présente pas
Nous allons donner lecture de la sentence.
Ayant entendu le réquisitoire du procureur, et vu que l'accusée n'a pas daigner venir se présenter devant nous, ce qui est une insulte envers la cour, nous condamnons l'accusé à 1 jours de prison pour la faute dont il a été accusée et à 15 écus pour son absence, ce qui prouve le dédain qu'il porte à la justice de notre comté. Une amende en temps normal aurait suffit, mais vu que la loi martial était d'application au moment des faits une période dans les géôles du royaume le feront réfléchir
Je rappelle que toutes les parties peuvent faire appel à ce verdict, à la cour d'appel du Royaume
Fait à Montpellier par le juge Bentich, le 18 Février 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 15 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus et à 1 jour de prison ferme