Procès ayant opposé Kiti29 au Comté du Languedoc
Kiti29 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Docfusion
Nom du juge : Marguerite
Date du verdict : 24/04/1455
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Nous, Docfusion, procureur du languedoc, intentons un procès à l'encontre de Kiti29 pour esclavagisme.
En effet cette personne a embauché Getronde pour 16 écus au lieu de 18 le 16 mars de cet année a le Puy.
Voici les preuves :
http://img88.imageshack.us/img88/7251/emploiillegalen2nh4.png
http://img204.imageshack.us/img204/2647/emploiillegalen2suiteji7.png
L'accusé a enfreint :
Article XIX : Esclavagisme
• Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l’amende.
Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour assurer sa défense.
bonjour
je ne comprends pas pourquoi je suis accusée puisque le minimum avec 0 caractéristique donne pour salaire 16 écus.
aussi je vous demande de me prouver que j'ai bien mis autre chose que 0 caractéristique.
et si dans ce cas j'avais commis cette erreur, ce doit être une faute de frappe croyez-en ma bonne foi.
dans l'attente, je vous souhaite une bonne journée.
Vous etes donc de mauvaise foi, sur la 1ere preuve que nous avons fournie on voit clairement que vous avez embauché pour 16 de caractéristique.
De plus la maréchausée vous a contacté a plusieurs reprise pour cet acte mais vous n'avez pas daignez leur répondre.
L'accusation réquisitione une amende de 12 écus pour cet affaire et informe le juge que l'amende de proximité aurait été de 7 écus.
La majoration de 5 écus par notre tribunal est due à l'inflation récente qui touche notre comté, notre procureur doit bien se nourir lui aussi.
Tout d'bord,je regrette mais je ne peux pas lire des http comme vous les avez présentés
ensuite je répette mais je suis totalement convaincue que c'est une erreure de frappe au niveau des caractéristiques
et pour finir, je ne suis pas d'accord lorsque vous dite que je n'ai pas répondu c'est faux puisque lorsque j'ai reçu le courrier me signalant que j'étais en faute,j'y ai répondu en disant que j'avais du me tromper lors de l'embauche et que j'avais dû faire une faute de frappe. le problème est que je n'ai rien comme copie pour vous certifier ceci.
enfin, je ne suis pas assez STUPIDE pour aller me mettre le tribunal aux "fesses"; je pense que j'ai autre chose à faire que de passer du temps dans un tribunal. J'insiste et je m'EXCUSE encore pour cette faute qui n'aurait jamais dûe arriver et je le conçois.
aussi je paierais ce que de droit puisque je suis quelqu'un de BONNE FOI et qui paye toujours ses dettes (dans le RR comme dans la vraie vie)
Bonne journée
elle est juste coupable d'une erreur de frappe
"Accusée, levez-vous !
Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que Dame Kiti29 a été déférée devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme, pour avoir embauché un travailleur de force conséquente à 16 écus au lieu des 18 au minimum requis au Puy.
Attendu que l’accusée reconnaît ses torts et invoque une erreur.
Attendu malgré tout que l'accusée n'a pas daigné coopérer avec la justice de proximité.
Attendu que la victime n'a pas daigné se présenter devant cette cour pour appuyer la plainte.
Attendu que l'accusation, en la personne du sieur Docfusion, a requis une peine de 12 écus d'amende.
Par conséquent,
Déclarons l’accusée coupable des faits qui lui sont reprochés.
La condamnons, conformément aux articles XI et XIX du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 10 écus d'amende.
Disons que la condamnée a la possibilité de former appel contre le présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume afin de le faire réformer s’il ne lui convient pas.
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 24 avril de l'an d'Horace 1455.
Par ailleurs, nous souhaiterions indiquer à la condamnée qu'il est possible de modifier une offre d'emploi déposée à la mairie, tant que celle-ci n'a pas encore trouvé travailleur.
L’audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus