Procès ayant opposé Beuneum au Comté du Languedoc
Beuneum était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 18/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
« Aujourd'hui, samedi XXIV janvier de l'an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d'Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l'affaire opposant Beuneum, à la municipalité d'Uzès.
En date du 8 janvier, l'accusé a vendu sur le marché d'Uzès 1 sac de maïs pour 5,90 écus et 1 morceau de viande pour 30,90 écus et un fruit à 15,90 allant ainsi à l'encontre du décret municipal suivant :
Prix maximum.
A compter du 14 juillet 1456, pour permettre aux habitants de se nourrir correctement, les prix maximum suivant sont établis
-Pain : 6,70 écus
-Blé : 13,50 écus
-Maïs : 4,00 écus
-morceau de viande: 18 écus
-carcasse de cochon: 16 écus
-fruit: 10 écus
-sceau: 45 écus
-sceau non cerclé : 28 écus
-couteau: 16 écus
-lait : 11 écus
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie
Voici le ticket de caisse :
http://img264.imageshack.us/my.php?image=brigadesl2.jpg
http://img390.imageshack.us/my.php?image=fruitif7.jpg
Nous appelons donc l'accusé à venir se présenter icelieu pour expliquer son comportement des plus punissable.
Nous rappelons qu'en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l'accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111 ou contacter messire Bentich, ou Jhaampe.)
Monsieur le Procureur, le Juge,
je reconnais avoir mis ces produits en vente à ce prix là.
Pourquoi?
Parce que j'ai vu qu'il y en avait déjà au même prix, alors je me suis dit que je pourrais peut être les vendre, et me faire une bonne marge.
Malheureusement pour moi, le brigadier a acheté en premier mes produits, au lieu d'acheter les produits de celui ou celle qui avait deja mis des produits.
Pour la premiere fois de ma vie, je regrette d'avoir autant de charisme sur un marché.
Alors oui, je suis coupable, mais je ne suis pas la seule.
Je n'ai rien d'autre a ajouter.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Accusée levez-vous
Nous allons donner lecture de la sentence.
Ayant entendu le réquisitoire du procureur, et la défense de l'accusée, nous décidons de condamné l'accusée à 2 jours de prisons, en effet ses finances n'étant pas reluisantes, je ne peux mettre une amende, car au vue du préjudice qui s'élevé à 17.70 écus, cela irait à l'encontre du bon sens. C'est pourquoi je commue cette amende en peine de prison. De plus l'intéressée à quitte le Languedoc ce qui aggrave la sentence
Je vous rappelle que nul n'est sensé ignoré la loi, et tenter quand même de braver les décrets municipaux est un peu ridicule
Je rappelle que toutes les parties peuvent faire appel à ce verdict, à la cour d'appel du Royaume
Fait à Montpellier par le juge Bentich, le 18 Février 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme