Ce 10 février 1457

Nous, Thithili, procureur du Languedoc, présentons à la cour, l'acte d'accusation de Beralath contre Blackstrip.
En effet, le 8 février 1457, à Montpellier, sir Blackstrip a vendu sur le marché de Montpellier 3 stères de bois alors que cette denrée est exclusivement réservé à la mairie.

Voici la preuve d'achat de ces stères :

http://img530.imageshack.us/img530/1930/venteboisqx3.jpg


Blackstrip a donc enfreint l'article 4.4.2, l'article 4.4.4 et le décret N°1 de Montpellier :

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.


Décret N°1: Monopoles municipaux

La vente des produits suivant est réservée à la mairie:
-Les fruits
-Le fer
-Le bois
La mairie se réserve le droit de donner des dérogations.

Tous les poissons vendus à 17.50 écus ou moins sont reservés à la Mairie.
Tous les sacs de blé vendus à 12.50 écus ou moins sont reservés à la Mairie
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.



Nous rappelons qu'en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, l'accusé peut demander l'aide d'un avocat à cette adresse :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

Messire thithili,Procureur du Languedoc, moi Sir Blackstrip reconnait les faits qui me sont reprochés.
Je suis habitant de lodève depuis peu et ne connait
pas beaucoup plus les lois regissant le comté.
Je ne suis venu à MOntpellier que pour un voyage de complaisance avant mon mariage avec Sir Tolanhdruth et Dame Sunny31.
N'ayant pas prete attention aux panneaux devant la mairie je demande la complaisance au tribunal
et si cela peut arranger je peux rembourser le prix des stères de bois.
De plus, aucunes autres accusations n'a été porté
à mon égard me comportant en citoyen exemplaire.
Merci messire Thithili, procureur du Languedoc.

Bon, certes l'accusé reconnaît sa faute et s'en excuse ; certes l'erreur est humaine.
Mais toutes fautes, toutes erreurs, toutes entorses à la loi doivent être punis !

Demandons donc une peine de 20 écus, ce qui correspond au prix total des stères vendus illégalement.

Je suis tout à fait d'accord toutes fautes doit etre punies comme tout travail merite salaire.
Je suis d'accord pour payer la somme de 20 ecus ou dois-je m'adresser? Messires.

Bonjour messire Blackstrip a comi une faute l'erreure est humaine.N'avez vous jamais comit de faute

le 8 février au matin j'ai remarqué que je n avais plus de bois pour travailler à ma forge ,donc avant de demander au maire si i peux en mettre au marché je vais voir si il y en a, et il y en avait 3 à 6,50 écus.J'ai tout d'abord trouvé cela cher par rapport a d'habitude mais je me suis dit qu il y avait eu une augmentation.
Je me suis donc rendu compte une fois les steres de bois achetées que ce n'etait pas la mairie qui les vendaient.
voila comment cela c est passé

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Accusée levez vous, la cour va rendre son verdict

Ayant entendu les témoins, et l'accusée, cette dernière reconnaissant les faits, avec disons des circonstances atténuantes, très légère.

Ayant entendu le réquisitoire de l'accusation, avec attention.

Nous Bentich, juge du Languedoc déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reproché, et condamnons l'accusé à la moitié de la somme réclamée par lez procureur.

Je ne veux plus vous voir dans mon tribunal, sinon la prochaine fois je serai moins magnanime

Je vous rappelle que tout les parti peuvent faire appel de cette décision auprès de la cour d'appel du royaume

Fait à Montpellier le 16 Février 1457

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.