Ce 22 janvier 1457

Nous, Thithili, Procureur du Languedoc, présentons à la court, l�acte d�accusation de Bng33100 contre Chouba.
En effet, le 17 Janvier 1457, sur les chemins du Languedoc, l�accusé s�est jeté sur sir Bng33100.

Après enquête dans le voisinage, plusieurs personnes ont témoigné et ont décrit avec exactitude l�attaque :

http://img300.imageshack.us/my.php?image=preuvecr0.jpg

Chouba est donc accusé d�après l�article 4.5.5, de vol :

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.


Nous rappelons qu�en vertu de l�article 15 de la loi de procédure pénale, l�accusé peut demander l�aide d�un avocat à cette adresse :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

Chouba entre dans le tribunal et écouta l'acte d'accusation. Il prit donc la parole.

Bonjour Monsieur le Juge
Bonjour Monsieur le Procureur

Je suis en effet coupable d'avoir brigandé Messire Bng33100.

Je suis donc coupable.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Re bonjour Monsieur le Procureur et Monsieur le Juge

Je n'ai rien ajouter pour l'instant mis à par que Messire Bng ma insulté de bâtard quand j'étais en taverne.

Malheureusement je n'ai pas cette preuve.

Bonjour Monsieur le Juge
Bonjour Monsieur le Procureur

je me promener entre Béziers et Montpellier et a ma grande stupeur je me suis fais racketté par monsieur Chouba !!

je l accuse formellement monsieur Chouba

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Ben réfléchi

Accusé levé vous, nous allons rendre le verdict

Ayant écouté avec attention les témoignages de la défense ainsi que de l'accusation, ayant écouté avec attention le réquisitoire du procureur.

Ayant entendu de la part de l'accusé qu'il reconnaissait les faits.

La cour le condamne à 1 jours de prison ferme et une amende de 50 ècus.

Je rappelle que les partis en présence peuvent faire appel à cette décision, devant la cour d'appel du royaume.

Fait à Montpellier le 15 Février 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 50 écus.