Procès ayant opposé Chtiflood au Comté du Languedoc
Chtiflood était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g.
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 01/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
En ce jour du 19 Février 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Chtiflood pour Trouble à l�ordre publique. En effet cette personne s�est révoltée à Lodève
Voici les éléments à charge :
http://img6.imageshack.us/my.php?image=rvoltesku0.png
Voici l�article de loi entravé par l�accusé
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort
Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc
Bonjour, je me suis révolté suite à plusieur désacord et je reconnais mes fait. Cepandant, il il m'est impossible de faire marche arrière, c'est pourquoi je ne recommancerai plus de trouble à l'ordre public, cordialement chtiflood
Messire, si vous étiez en déssaccord avec la mairie, il fallait venir en parler au chateau. Le conseil comtal est là pour ça. Plutôt que de risquer votre vie, venez en parler aux conseillers, et ils verront ce qu'ils pourront faire pour vous.
Malheureusement la cour ne peut pas fermer les yeux sur des faits si grave et nous demandons donc 50 écus d'amende et 1 jour de prison.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour,
J'ai pris du retard car les sentier du comté ne sont malheureusement pas en très bon état et je me suis blessé à la cheville en trébuchant dans un trou....Bref, me voici aujourd'hui en temps que témoin au proçès de messire Chtiflood et je tient à dire que malgrés un emportement trop vif et en raison d'une intelligence "assez peu" développé...hum, Messire Chtiflood est une personne avec un très bon fond et je me tient personnellement garant de sa future bonne conduite.
Merci
Greg85
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accuse levez-vous, nous allons rendre notre verdict
Ayant entendu l'acte d'accusation ainsi que le réquisitoire du procureur
Ayant entendu l'accusé ainsi que le témoignage de la défense.
Ayant réfléchi convenablement et donnant notre confiance à Messire Greg85, nous condamnons l'accusé à 20 écus d'amende et à 1 jours de prison avec sursis de 1 mois. Et de plus vu la faute, il faut savoir que vous ne pouvez vous présenter durant deux à une quelconque élection
Messire Greg85 je compte sur vous, ne décevez pas la cour
Je rappelle au parties en présence qu'ils peuvent faire appel de cette décision auprès de la Cour d'appel du royaume
Fait à Montpellier par le Juge Bentich le 01 Mars 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison avec sursis