Procès ayant opposé Colchik au Comté du Languedoc
Colchik était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g.
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 19/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
En ce jour du 17 Février 1457, nous Aeris_g., mettons en accusation Donà Colchik pour trouble à l�ordre publique à Nîmes. En effet, voilà plus de 24h que cette personne se balade en lance dans notre comté sans autorisation.
Voici la preuve donnée par l�Ost
http://servimg.com/image_preview.php?i=56&u=11809028
Voici les articles de loi entravés par l�accusé
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.
Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.
Article 3.2.5.8. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre.
Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc
*C'est la tête dans le coltard que Colhik se pointa au tribunal. Elle y avait été aimablement convoquée pour une histoire de lance.*
M'sieur l'juge, m'sieur l'procureur, le bonjour ! *petite courbette maladroite avant d'écouter l'acte d'accusation*
Mis à part le fait que votre "preuve" est illisible, je ne peux que me repentir. Oui je voyage en lance, plus rapide et plus sure comme vous le savez et oui, j'ai oublié de détruire la dite lance en arrivant sur vos terres. A la base, je devais simplement traverser Nîmes mais des soucis pécuniaires m'ont amené à séjourner ici plus longtemps que prévu. Je dois me rendre au baptême d'une amie à Arles, s'en suivra son mariage alors comprenez que mon temps est compté. Si vous souhaitez confirmation de sa part, elle se nomme Rose.blanche du Jardin d'Eden. Pas dit qu'elle ne grille pas le pigeon avant de lire la missive mais bon... elle devrait être d'accord pour témoigner *haussement d'épaules*
Pour démontrer ma bonne foi dans cette affaire, je viens de détruire ma lance et me rendrais à Arles en groupe simple. Ah et... je dois partir ce soir, pas envie d'me faire taper sur les doigts par la Rose moi.
*Se surprenant elle même d'être restée si courtoise face à ses interlocuteurs, la jeune femme pris place sur un banc en attendant la sanction qui lui sera infligée.*
Aeris écouta pour la seconde fois une personne l'appeler Monsieur, décidement cette robe de procureur devait la rendre plus masculine qu'elle ne le pensait. Elle reprit la parole.
En effet, monsieur le juge dans la précipitation de mettre l'accusé en procès, je me suis trompé de preuve, voici donc la bonne : http://i60.servimg.com/u/f60/11/80/90/28/relanc14.jpg
Vous pouvez avoir toutes les meilleures raison au monde de vous balader en lance, en Languedoc elles sont interdites de part notre coutumier si vous n'avez pas l'autorisation préalable du conseil militaire.
De plus le Lieutenant Mijo,vous a prévenu que votre lance était interdite et que vous aviez 24h pour la détruire. Vous ne pouvez donc pas vous plaindre de ne pas avoir prévenue.
Pour cette affaire, nous demandons 30 écus d'amende
*Colchik se releva en bougonnant*
Vous m'avez entendu me plaindre ? Non, et ce à aucun moment. Je paierais les 30 écus, sur ce, on m'attend ! Au plaisir môdame le juge
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Confondre la procureur avec un représentant de la gente masculine était assez effarant, mais de la à traiter le juge de môdame, c�était assez osé. Le juge se caressa la barbe en se demandant si l�accusée se croyait sur la foire du village dans la tente des curiosités humaines.*
Accusez levé vous, nous allons rendre notre verdict.
Ayant entendu l�accusation et la défense, nous en arrivons à la conclusion suivante
Comme le dit madame le procureur, que ce soit pour un mariage un enterrement, un baptême, une communion et j�en passe et des meilleurs, le déplacement en lance est strictement interdit sans l�autorisation du conseil militaire. Je tiens à tirer votre attention que c�est madame le procureur, et monsieur le juge ou votre honneur.
Du fait que vous reconnaissiez les faits, je ne serai pas trop dur dans le verdict, mais bon la loi est la loi et nul n�est censé l�ignorer.
Je vous condamne donc à payer 20 écus d�amende et 5 écus d�amende soit un total de 25 écus, mais vu l�état de votre bourse, je commue cette peine en un jour de prison.
Je rappelle que les partis en présence peuvent faire appel de cette décision, auprès de la cour d�appel du royaume.
Fait à Montpellier par le juge Bentich, le 19 Février 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme