Procès ayant opposé Dipadefeu au Comté du Languedoc
Dipadefeu était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g.
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 21/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 17 Février 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation sieur Dipadefeu pour Trouble à l�ordre publique. En effet cette personne a brigandé Donà P.titlu.
Voici les éléments à charge :
http://img172.imageshack.us/my.php?image=brigandageke0.jpg
Voici l�article de loi entravé par l�accusé
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc
m'sieur dame
je voulais tout simplement aller faire un baby, et le sieur p tit cul avait justement 1 ecu sur lui
etant plus fort que lui, je lui ai mis une trempe et me suis emparé de son precieux butin (je le rappelle 1 ecu).
j avais remarqué dans son comportement que ptit cul serait du genre a aller pleurer...meme pour un ecu,et je me suis pas trompé.
donc conclusion, ptit cul me fait perdre mon temps et le votre, u coup je n regrette pas de lui avoir mis ma main en travers de la figure.
pardon m'sieur le juge z auriez pas une petite piece? c pour faire un baby...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
je constate que p'tit cul n a pas daigné se deplacer. je sais pas quoi dire. ah si! comme j ai deja perdu assez de temps avec cette affaire, et que vu que monsieur ne se deplace meme pas et que du coupvous etes certainement d accod avec moi, il meritait pleinement sa baffe, j' implore donc votre clemence. allez , soyez sympa, pas de prison pour moi, je vous en serait gréé.
tiens , j ai une idee, si on jouait la sentence au baby? mais c vous qui payez...
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez-vous, nous allons rendre le verdict
Après avoir entendu l'accusation, qui à démontre les faits, et après avoir entendu la défense, qui se vante d'avoir effectivement racketté la victime. La cour vous condamne à 5 jours de prison avec sursis de 6 mois et 150 écus d'amende.
Je rappelle que l'on commence toujours avec 1 écus et que cela se termine avec des milliers d'écus, car qui vole un �uf vole un b�uf.
Je rappelle que les parties en présence peuvent faire appel de cette décision auprès de la cour d'appel du Royaume.
Fait à Montpellier par le juge Bentich, le 21 Février 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus
Le prévenu a été condamné à 5 jours de prison avec sursis