En ce jour du 18 Février 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Italiansole pour Trouble à l�ordre publique dans la nuit du 16 au 17 février. En effet cette personne a brigandé Venom44.

Voici les éléments à charge :

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Voici l�article de loi entravé par l�accusé

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.


Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé ne s'est pa présenté à la cour, mais les faits sont là.

Nous demandons donc une amende de 200 écus et de 2 jours de prison car la personne a prit la fuite pour espérer échaper à notre justice.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusé levez-vous, nous allons rendre notre verdict

Ayant entendu l'acte d'accusation et le réquisitoire du procureur.

N'ayant malheureusement pas entendu l'accusé qui c'est enfui du comté pour échapper à notre justice.

Les faits ayant été établis, nous condamnons l'accusé à 2 jours de prisons dont un avec six mois de sursis et une amende de 150 écus. Il apprendra ainsi qu'on ne dévalise pas les bonnes gens dans notre comté.

Je rappelle que les parties peuvent faire appel de cette décision auprès de la cour d'Appel du royaume.

Fait à Montpellier par le juge Bentich le 28 Février 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 150 écus.