Procès ayant opposé Jeje au Comté du Languedoc
Jeje était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g.
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 21/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alais
En ce jour du 18 Février 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Jeje pour Trouble à l�ordre publique le 18 février. En effet cette personne s�est révoltée à Alais
Voici les éléments à charge :
http://img14.imageshack.us/img14/5091/revolte18021457en9.th.jpg
Voici l�article de loi entravé par l�accusé
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort
Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc
apres m avoir presenter au election
je demendie au maire de tenir sait
promaisse au révolte mais il m a rien
dit et ma donner un paux de vin soit
80 ecus et moi foux de rage je fie une revolte
C'est bien de ne pas nier les faits, messire, et c'est tout à votre honneur. Malheureusement la colère est mauvaise conseillère, vous auriez du venir en parler au autorité compétente du comté si vous aviez des doute sur l'intégrité de votre maire.
Je ne peux que vous condamner à une amende de 50 écus et d'un jour de prison.
De plus vous ne faites pas parti de notre comté, ce qui pourrait laisser sous-entendre un désir annexion d'une de nos villes par votre comté. Ce ne peut malheureusement pas être prit à la légère.
pour 30 ecus et pas de jour en prison ses dacord
sinon relaser
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez-vous, nous allons frendre notre verdict
Ayant entendu l'accusation ainsi que la défense qui ne nie absolument pas les faits, nous avons décidé de vous condamné à 1 jours de prison avec sursis de 6 mois et 20 écus d'amende, donc tenez vous sur vos gardes et ne recommencez plus.
Je rappelle que les parties en présence peuvent fair appel auprès de la cour d'appel du royaume.
Fait à Montpellier par le juge Bentich, le 21 février 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison avec sursis