En ce jour du mercredi 08 Août 1455, nous, Tachin2, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Dame Evarwen pour escroquerie sur le marché du Puy.

En effet, en dâte du 18 juillet 1455, l'accusée a vendu deux morceaux de viande pour 17 ecus. Elle a donc enfreint le décrêt municipal validé le 15 juillet 1455 qui détermine le prix minimum d'un morceau de viande à 17.20 ecus.

Voici la preuve rapportée par la brigadière Elloras :

http://img166.imageshack.us/img166/2585/evarwenkn1.jpg

Malgré des missives de rappel, l'accusée n'a pas daigné y répondre.

Nous demandons à Dame Evarwen de bien vouloir se présenter devant la justice languedocienne.
Nous l'informons qu'elle peut demander au comté de l'aider dans sa défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Les faits sont là. Dame Evarwen a enfreint le décrêt municipal du Puy concernant les prix de vente du Puy. Malgré les relances des brigadiers, l'accusée n'a pas répondu pour un règlement à l'amiable.
Nous demandons donc une amende de dix (10) ecus et regretons que l'accusée ne se soit pas manifestée devant la cour.

Bonjour,
Je me remets à vous et plaide coupable.
Merci de m'indiquer la procédure à suivre pour le règlement de mon amende, même si je fais partie de ceux qui considèrent l'application d'un prix minimal complètement injuste et vu,le nombre de votants qui se sont exprimés lors d'un sondage effectué par la mairie, on ne peut certainement pas dire que le résultat est probant.
Bien à vous.
Dame Evarwen.

**Elloras entra dans le tribunal ou elle avait été conviée pour témoigner. Elle salua la cour, puis pris la parole.**

Je me nomme Elloras de Kronenbourg, Brigadière du Puy. Comme le dicte le procureur, en date du 18 juillet 1455, Dame Evarwen a mis en vente deux morceaux de viande à 17 écu. Elle a effreint le décret municipale sur les prix minimum, accepter en date du 15 juillet. Lors d'un premier courrier, je lui ai expressement demander de racheter ses marchandises ainsi que de retirer tout autres article qui aurait pu être en dessous des prix fixé et légale.

L'accusé n'a jamais répondu à ce premier courrier. Je l'ai donc relancer le 21 juillet, lui laissant largement le temps de prendre connaissance du décret. L'accusé n'a daigner répondre. Dame Evarwen n'était point en retraite, elle a donc bien pu voir mes courriers, mais elle est restée bien silencieuse.

**Après son récit, Elloras salua à nouveau la cour et s'éloigna, observant et attendant la défense de l'accusée.**

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des prix minimaux. L’accusé a vendu des morceaux de viandes au dessous des tarifs en vigueurs.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et s’excuse pour son manquement à la loi.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d’escroquerie qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 5 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 18 Agost de l'an 1455. »