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Procès ayant opposé Lefoufoux au Comté du Languedoc
Lefoufoux était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Thithili
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 19/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
Ce 4 février 1457
Nous, Thithili, procureur du Languedoc, présentons à la cour, l�acte d�accusation du comté contre Lefoufoux.
En effet, du 31 Janvier 1457 au 3 février de la même année, l�accusé a créé une lance sur le territoire Languedocien et s�y déplace, bien qu�aucune autorisation ne lui a été transmise.
Voici le registre des groupes présents à Béziers :
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/02/04/img-154251hdi1o.jpg
Lefoufoux a donc enfreint l�article 3.2.5.4 ; 3.2.5.5 ; 3.2.5.6 ; 3.2.5.7 ; et 3.2.5.9 du coutumier Languedocien :
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.
Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.
Article 3.2.5.9. - Les demandes d'autorisation sont à faire parvenir au conseil militaire 2 jours avant la date du passage et doivent être accompagnées de justificatif.
De plus, faisons remarquer que l�accusé a déjà été condamné pour le même chef d�inculpation le 21 janvier 1457. Il s�agit donc là d�une récidive.
Nous rappelons qu�en vertu de l�article 15 de la loi de procédure pénale, l�accusé peut demander l�aide d�un avocat à cette adresse :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été relaxé.
Vu qu'Aristote a rappelé l'accusé à lui et vu la disparition son corps sous les terres du Languedoc. les poursuites sont donc arrêtées, et nous fermons le dossier
Fait à Montpellier par le juge Bentich le 19 Février 1457
Le prévenu a été relaxé.