En ce jour du 03 Mars 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Loufoque1er pour escroquerie. En effet cette personne a vendu 16 fruits à 10.45 écus sur le marché de Mende le 02 Mars 1457.

Voici les éléments à charge :

http://i76.servimg.com/u/f76/11/56/01/42/loufoq10.jpg

Voici les articles de loi entravés par l�accusé

Article 5.4.1. : Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai auprès du Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée si elle souhaite commercer.

Article 5.4.5. : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:

� 2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
� 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière
� 5 stères de bois par jour maximum dans une ville forestière

Article 5.4.6. : - Toute personne surprise à ne pas respecter un ou des articles du présent chapitre sera considérée comme marchand ambulant non déclaré et s'exposera à des poursuites pour escroquerie.


Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc

je suis surpris de cette acusation car la maire en personne m'a acheté 2 fruits et comme le prix lui a convenu il m'a acheté le reste de mon stock par la mairie voici la preuve:
02-03-2009 23:40 : Vous avez vendu à la mairie 10 fruits pour 10,45 écus.
02-03-2009 23:40 : Vous avez vendu à la mairie 4 fruits pour 10,45 écus.
02-03-2009 12:10 : Vous avez vendu à Semrehymh 2 fruits pour 10,45 écus
je pense qu'il y a vice de procédure par le fait de benéficier de l'achat à bon prix et d'attaquer pour escroquerie derriere

Ne faites pas l'innocent Messire, vous n'aviez pas le droit de vendre des fruits dans la ville de Mende sans en demander l'autorsation à la mairie.

Si tous vos fruits ont été racheté c'était afin de mieux pouvoir vous confondre et d'avoir plus de preuves contre vous.

De plus vous êtes récidiviste, nous demandons donc dans cette affaire une amende de 180 écus et d'un jour de prison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Accusé levez-vous, nous allons rendre notre verdict.

Ayant entendu l'acte d'accusation, ainsi que le réquisitoire de madame la procureur.

Ayant entendu la plaidoirie de la défense, qui soyons honnête essaye de faire passer l'accusé pour une sainte. Nous vous condamnons à une amende de 150 écus, qui remboursa le préjudice subis par la ville de Mende, ainsi qu'un jour de prison suite à votre récidive, les sols de nos geôles ont besoin de vos bras, et cela vous fera réfléchir avant d'encore essayer vos magouilles.

Je rappelle que les parties en présence peuvent faire appel de cette décision auprès de la cour d'appel du royaumes.

Fait à Montpellier par le Juge Bentich, le 08 Mars 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 150 écus.